Liste des articles
Le 16/07/2025
A la une
La décarbonation de l’industrie, un défi financier et technologique
Pour réussir sa transition énergétique et climatique, le secteur industriel a un fort besoin d’investissement public comme privé. Les industriels doivent aussi miser sur la sobriété ou le recyclage, et développer l’innovation et de nouvelles technologies, comme le captage et stockage de carbone.
Le 16/07/2025
A la une
Les meilleures techniques disponibles (MTD) applicables aux installations d'élimination ou de recyclage de carcasses ou de sous-produits animaux (SA)
Un arrêté ministériel de prescriptions générales prend en compte les conclusions sur les MTD des installations classées soumises à autorisation au titre des rubriques 3650 ou 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique 3650. La nomenclature des ICPE est modifiée par cohérence.
Le 16/07/2025
A la une (brève)
Objectif climatique 2040 : une nouvelle cible «prématurée» pour le Medef, l’Afep et France Industrie
Le 16/07/2025
Actualité
Hydrogène : la Commission complète le cadre réglementaire européen
La Commission vient d'adopter un règlement délégué précisant une méthode d'évaluation des réductions des émissions de gaz à effet de serre provenant de l'hydrogène et les carburants bas carbone.
Le 16/07/2025
Actualité
L'ASNR fixe les conditions de fonctionnement des centrales nucléaires de 1300 MWe au-delà de 40 ans
Selon l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, l'ensemble des dispositions prévues par EDF et celles qu'elle prescrit ouvrent la perspective d'une poursuite de fonctionnement de ces réacteurs pour les dix ans qui suivent leur quatrième réexamen périodique.
Le 16/07/2025
A la une
Juristes territoriaux : ces cousins (pas si éloignés) des juristes privés
Mus par l’intérêt général, le service public, mais aussi soumis à un devoir de réserve, les juristes des collectivités n’en partagent pas moins certains enjeux avec leurs homologues d’entreprise. Portraits d’une profession.
Le 16/07/2025
A la une (brève)
Mesures d’audience exemptées de consentement : la CNIL publie un outil d'auto-évaluation
Le 16/07/2025
A la une
Mode d’emploi pour devenir un « bon » enquêteur interne
Le métier d’enquêteur interne n’est pas simple. Outre une base juridique solide, l’enquêteur doit faire preuve de neutralité, d’écoute et de résistance au stress. Alors comment faire pour acquérir toutes ces compétences ? Des experts ont donné quelques pistes lors du dernier Sommet du droit en entreprise. On y était.