Votre recherche : "AT"

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AT/MP
27/10/2020
Recours contre un avis d'aptitude : le ministère du travail fait le point
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AT/MP
01/12/2020
Maladie de Parkinson et pesticides : le délai de prise en charge est allongé
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AT/MP
02/09/2021
Amiante : les administrateurs du Fiva rejettent l'idée d'une fusion de leur organisme avec l'Oniam
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AT/MP
30/07/2021
Amiante : à Brest et Marseille, des travailleurs de chantiers navals gagnent un an pour la prise en charge Acaata
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AT/MP
20/11/2018
Les taux de cotisation AT-MP dématérialisés
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AT/MP
23/11/2020
Procédure d'inaptitude : la consultation des représentants du personnel peut se faire par téléphone
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AT/MP
28/09/2020
Reconnaissance d'accident du travail : jurisprudence sur le point de départ du délai d'instruction
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AT/MP
12/05/2023
Aptitude / inaptitude : derrière les contentieux, la délicate question du dialogue entre médecin du travail et employeur
La loi prévoit un échange entre employeur et médecin avant que celui-ci ne se prononce sur l’aptitude ou l’inaptitude. Mais le médecin a-t-il les moyens de vérifier l’impossibilité d’aménagement brandie par certains employeurs ?
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AT/MP
19/07/2021
Amiante : à Brest, le chantier naval Navtis gagne un an pour la prise en charge Acaata
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AT/MP
06/03/2020
Le chiffre : 3,12 pour 1000