Votre recherche : "AT"

1184 résultats
A la une (brève)
Prévention
17/05/2016
TMS : l'expérimentation d'une baisse des cotisations AT-MP
A la une (brève)
AT/MP
03/11/2016
Amiante : de Marseille au Havre, la liste Acaata évolue
A la une (brève)
AT/MP
19/06/2018
Algues vertes : le décès de Thierry Morfoisse reconnu comme accident du travail
A la une (brève)
Acteurs de la sécurité
20/03/2018
La branche AT-MP enregistre en 2017 un excédent d'1,1 milliard d'euros
A la une (brève)
AT/MP
16/02/2018
Une nouvelle proposition de loi sur le burn out suggère d'abaisser le seuil d'incapacité permanente
A la une
AT/MP
14/04/2021
Un simple avertissement pour sanctionner l'auteur d'un harcèlement sexuel n'est pas suffisant
Dans un arrêt du 17 février 2021, la Cour de cassation estime que sanctionner l'auteur de faits de harcèlement sexuel par un simple avertissement ne permet pas à l'employeur de remplir son obligation de sécurité.
A la une (brève)
AT/MP
31/01/2018
Faute inexcusable : quand l'enfant à naître a droit à l'indemnisation du préjudice subi
A la une (brève)
AT/MP
26/02/2018
Responsabilité pénale : contestation par un chef d'entreprise des procès-verbaux à l'origine des poursuites engagées contre lui
A la une
AT/MP
31/03/2021
Accident du travail : conscience du danger + absence de mesures de prévention = faute inexcusable de l'employeur
L'employeur qui a conscience du danger auquel est exposé un chauffeur-livreur, percuté par un chariot-élévateur chez un client, et qui ne porte pas à sa connaissance les consignes de sécurité commet une faute inexcusable.
A la une (brève)
AT/MP
08/01/2018
Loi de financement de la sécurité sociale 2018 : indemnisation dès les premiers symptômes de la maladie professionnelle