Votre recherche : "AT"

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AT/MP
11/02/2016
Nouveau formulaire pour déclarer un accident du travail ou de trajet
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AT/MP
26/08/2016
Accident du travail : calcul des indemnités journalières en cas de rechute
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AT/MP
08/01/2018
Loi de financement de la sécurité sociale 2018 : indemnisation dès les premiers symptômes de la maladie professionnelle
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AT/MP
17/12/2015
Mi-temps thérapeutique : la durée d'indemnisation uniformisée
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AT/MP
31/10/2017
PLFSS : retrait d'un amendement qui demandait à l’employeur des preuves lors d'une contestation d'accident du travail
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AT/MP
09/11/2015
Risque infectieux : reconnaissance en maladie professionnelle pour les agents des EHPAD
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AT/MP
28/09/2015
L'arrêt maladie des travailleurs indépendants bientôt mieux pris en charge ?
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Acteurs de la sécurité
20/03/2018
La branche AT-MP enregistre en 2017 un excédent d'1,1 milliard d'euros
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AT/MP
27/06/2016
L'absentéisme continue son ascension dans le secteur public
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AT/MP
07/04/2021
L'action en inopposabilité de la décision de reconnaissance d'un accident du travail se prescrit désormais par cinq ans
La Cour de cassation revient sur sa jurisprudence de 2019 selon laquelle la prescription quinquennale n'était pas applicable à l'action de l'employeur engagée pour obtenir l'inopposabilité d'une décision de reconnaissance d'un accident du travail par la caisse primaire d'assurance maladie.