Votre recherche : "AT"

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AT/MP
31/03/2016
Certificat médical AT-MP : nouveau formulaire bientôt disponible
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AT/MP
29/01/2015
Un cabinet conseil propose de gérer les déclarations AT-MP
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AT/MP
19/01/2016
AT/MP : un nouveau formulaire pour le paiement des IJSS
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AT/MP
18/01/2022
Inaptitude : quelle sanction pour défaut de notification écrite sur l'impossibilité de reclassement ?
L'indemnité en réparation du préjudice subi du fait de l'absence de notification écrite des motifs s'opposant au reclassement du salarié inapte ne se cumule pas avec l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.
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AT/MP
04/01/2013
La tarification des risques AT/MP pour 2013 est fixée
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AT/MP
31/10/2014
Le PLFSS simplifie la contestation des cotisations AT-MP
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AT/MP
22/07/2019
Tableaux de maladies professionnelles : le nouveau travail de l’Anses doit aussi mettre fin à l’inégalité entre les régimes
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AT/MP
28/11/2011
Statistiques AT/MP 2010 des SDIS
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AT/MP
26/08/2014
AT/MP : l'employeur pourra directement verser les indemnités journalières
Chronique
CSE/CSSCT
07/02/2024
Consultation du CSE sur le document unique : opportunités et difficultés à contourner
Dans cette chronique, Daphné Lecointre et Julien Picard, de PNL Conseil -un cabinet spécialisé dans l’accompagnement des instances de représentation du personnel- reviennent sur le document unique d'évaluation des risques professionnels, le DUERP. Voici les conseils qu'ils donnent aux élus de CSE pour la consultation de l'instance au sujet du document unique.