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"J'ai pu observer ce que certains appelleraient les lentes évolutions de la conception et de la pratique de la sécurité industrielle et que d’autres, dont je fais partie, considèrent comme une stagnation, entre autres de la façon dont on rend compte des accidents", commente Michel Llory, regrettant que la recherche des causes profondes d'un accident soit encore rare.

Bénédicte Querenet-Hahn, avocate, livre son analyse sur la nouvelle protection des lanceurs d'alerte et la procédure interne de recueil des signalements, obligatoire en 2018. Un dispositif à anticiper, selon elle.

Le tribunal administratif de Nantes autorise la région à introduire dans un appel d'offres une clause qui oblige l'entreprise à rémunérer un interprète si ses salariés ne parlent pas français. Une version détournée de la clause "Molière", qui a été interdite via une instruction interministérielle.

Signalisations de sortie de secours, d'interdicion de fumer, des zones dangereuses ou encore des voies de circulation d'un établissement, la réglementation prévoit de nombreuses signalisations de sécurité obligatoires, selon les secteurs et les risques. Retour sur les points importants de la réglementation et sur certains systèmes innovants présentés au salon Préventica.

Dans ce deuxième article consacré au contenu du paquet Climat-énergie, nous vous présentons les décisions concernant la capture et le stockage du carbone, les énergies renouvelables, la réglementation sur les émissions de CO2 des voitures et la qualité des carburants.

Lors du colloque du jeudi 11 décembre organisé par le Centre national des risques industriels (CNRI), Gilles de la Batie, directeur général de la société Réseau-HSE a présenté les PCA, plans de continuité d'activité. Un dispositif de management qui permet d'anticiper les crises, de les gérer et de continuer l'activité de l'entreprise dans un mode dégradé.

La gestion des sites multi-exploitants est particulièrement complexe, notamment du fait des nombreuses interactions qui existent entre les exploitants. Olivier Dolladille, ingénieur conseil à l'Ineris, est revenu sur les problématiques émergentes et les enjeux concernant la gestion de ces sites lors du salon Pollutec le 3 décembre dernier.

Il faut "fortement réorganiser le système dans son ensemble", tranchent Charlotte Lecocq, Henri Forest et Bruno Dupuis, rendant leurs conclusions à Matignon. Pour offrir de meilleurs services aux entreprises, ils imaginent un scénario avec une nouvelle entité nationale publique et des structures régionales englobant les SSTI. Mais ce n'est pas tout. Le rapport revisite aussi la tarification AT-MP, veut supprimer le document unique ou encore rééquilibrer le ratio prévention / réparation.

Une éventuelle défense pénale se prépare immédiatement après l'accident. L'employeur doit comprendre ce qu'il s'est passé, ce que cherchent les enquêteurs, qu'il s'agit de la police judiciaire ou de l'inspection du travail, et se préparer à être auditionné. L'avocat Laurent Gamet fait part de son expérience, on en retiendra 5 conseils.

La SBEP, surveillance biologique des expositions professionnelles, permet à la fois de repérer les activités les plus à risque, d'assurer une traçabilité individuelle et de s'interroger sur l'efficacité des mesures de prévention des expositions. Elle est pourtant encore assez peu mise en œuvre.