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L'employeur peut voir sa responsabilité écartée lorsqu'il démontre avoir pris les mesures de prévention nécessaires. Une nouvelle illustration montre que la simple remise d'une notice d'information au salarié peut suffire à écarter la responsabilité de l'employeur.

Vendredi dernier, les partenaires sociaux ont repris leurs discussions sur la qualité de vie au travail. Le programme est vaste : il va du congé parental au droit d'expression, du management au temps partiel. L'objectif est d'aboutir à un accord avant fin juin.

Une équipe de chercheurs montre que maçons, ébénistes, menuisiers ou encore travailleurs de l'agro-alimentaire, sont exposés aux pesticides dans le cadre de leur travail. Leur étude alerte aussi sur l'importance de se pencher sur la polyexposition aux agents toxiques et l'inadaptation, selon eux, du système de reconnaissance en maladie professionnelle aux carrières hachées.

Quelle offre socle les services de santé au travail devront-ils absolument fournir aux entreprises adhérentes ? Fréquence de la mise à jour de la fiche d’entreprise, transparence des coûts de prestation, plateforme de rendez-vous, aide à la rédaction du DUERP… Le détail de ce qui a été décidé par les partenaires sociaux et validé par l’exécutif.

L'entreprise intervenante et le donneur d'ordre ont chacun une responsabilité propre en matière de prévention des risques professionnels et doivent ainsi anticiper les travaux ensemble, rappelle la DGT dans un note sur les travaux réalisés sur cordes. Les obligations de mesures de prévention se diffusent souvent entre sous-traitant et employeur. Ces dernières années, plusieurs cordistes sont morts au travail.

Les centres de santé sont fortement touchés par les troubles musculo-squelettiques. Pour faire baisser leur fréquence, la formation « référent TMS en secteur de santé » propose un nouveau regard sur le patient et sur sa relation avec le soignant. La prévention gagne aussi en efficacité en attribuant à l'un des employés du centre un rôle moteur contre les TMS.

Une enquête européenne de grande ampleur s'intéresse à la gestion de la santé au travail et aux risques professionnels émergents. Les entreprises françaises déclarent moins évaluer les risques que les autres. Elles se plaignent du manque de temps et d'experts.

Vincent Caron, avocat associé du cabinet Fidal et directeur du pôle santé sécurité, attire l'attention des entreprises sur la formation des managers dont le comportement est souvent à l'origine des situations de harcèlement.