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En examinant le cas de la raffinerie BP qui a explosé à Texas city en 2005, Michel Llory dresse un constat : tous les ingrédients étaient réunis pour que l'accident se produise. Et c'est se mettre des oeillères que de parler, a posteriori, d'évenement imprévisible.

Un salarié a été victime d'un accident mortel du travail alors qu'il déplaçait des poutrelles métalliques. La société a été reconnue coupable d'homicide involontaire. En cause notamment : le non respect des règles de sécurité relatives à l'environnement de travail. Retour sur cet arrêt de la Cour de Cassation du 28 avril 2009.

On compte en moyenne 96 décès de salariés agricoles à la suite d'accidents du travail. 20 à 30 sont liés à des renversements de tracteurs. Une note de service du bulletin officiel du ministère de l'agriculture analyse 22 d'entre eux et souligne les mauvaises pratiques en cause.

Six projets de décrets et arrêtés sont soumis à consultation jusqu'au 23 août. Le gouvernement souhaite, dans le cadre de la modernisation de l'action publique, simplifier la surveillance de la qualité de l'air intérieur des établissements recevant du public : l'évaluation ne sera plus systématiquement faite par un organisme agréé.

Le débat national sur la transition énergétique, voulu par François Hollande, s'est achevé le 18 juillet dernier. S'il n'y a pas eu de véritable consensus au final, quelques mesures se sont dégagées notamment en matière de rénovation énergétique des bâtiments.

La deuxième semaine du procès France Télécom est revenue sur les années 2002 à 2005, qui ont précédé la vague de suicides. Il s'agissait, entre autres, de s'intéresser aux procédures mises en place pour changer les agents de poste. La présidente de la cour a exhumé des documents qui alertaient déjà des RPS liés aux changements d'organisation en cours et à venir.

Le collège de l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire) et son président André-Claude Lacoste ont présenté le 7 avril dernier le rapport de l'ASN sur "l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2008" aux membres de l'Opesct*. Les événements notables de 2008 ont été abordés ainsi que les perspectives et enjeux de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.

À partir de 300 salariés, la loi relative au dialogue social et à l'emploi laisse une grande latitude aux partenaires sociaux pour organiser la représentation du personnel. Un regroupement partiel ou total des IRP peut se décider via un accord collectif majoritaire.