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A l'occasion d'un colloque organisé conjointement par l'ENM, l'AFDT et l'INTEFP (*), sur la protection de la santé et la charge de travail, Michel Blatman, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, est revenu sur l'étendue de l'obligation de sécurité de résultat.

Dans un jugement du 27 mars 2014, le tribunal administratif de Nîmes a considéré que le test salivaire n'était pas un acte de biologie médicale, de sorte que l'employeur pouvait le réaliser lui-même. Laurent Gamet, avocat associé du cabinet Flichy Grangé Avocats, détaille les conséquences de cette décision pour les entreprises.

Dans leur enquête sur le métier de préventeur, l'Afnor et l'Ecole des Mines de Paris ont mis en évidence les principales problématiques rencontrées au quotidien par ces acteurs de la santé-sécurité au travail. Pointant les différences selon que le préventeur évolue dans un milieu valorisant ou non.

Le défenseur des droits publie un guide sur l'obligation d'aménagement pour les travailleurs handicapés, "largement méconnue des employeurs". Il explicite son contenu, ses contraintes et ses limites, et son imbrication avec l'obligation de sécurité et de résultat ou de reclassement pour inaptitude.

Le gaspillage de denrées alimentaires atteint des proportions difficilement acceptables socialement, environnementalement et économiquement. Pourtant, les marges de manœuvre ne manquent pas, y compris chez les industriels. Certains l'ont démontré lors des dernières assises de l'économie circulaire.

Réunie en congrès ce week-end à Paris, l'association Santé et travail, qui regroupe des médecins du travail, a critiqué la réforme des services de médecine du travail projetée par le ministre Xavier Darcos.

A partir du 1er décembre 2009, le CTCPA, réseau de centres techniques de l'agroalimentaire, lance officiellement un service permanent de coordination de gestion de crise via un numéro d'urgence. Anne-Gaelle Mellouet, coordonnatrice prévention et gestion de crise au CTCPA d'Avignon, revient pour nous sur la genèse, l'objectif et le fonctionnement de ce service.

Une opération collective a été menée en Rhône-Alpes et a réuni pendant deux ans six organisations – entreprises, organismes ou établissement de santé. Elle leur a permis de partager leurs expériences et de mettre en place un système de management de la santé et sécurité au travail. Avec comme objectif final, l'OHSAS 18001.

Quelques mois avant le premier salon Préventica de 2010 sur la maîtrise des risques et de la prévention qui se déroulera à Marseille, les organisateurs ont présenté les grandes lignes et tendances de Préventica pour l'année qui vient. Au programme: 120 conférences, 400 exposants et une nouveauté avec un espace dédié aux problématiques des établissements de santé.

Le CHSCT peut demander, en cas de projet de déménagement de l'entreprise, une expertise. C'est ce qu'a fait celui d'une SSII de Grenoble. Les explications de Nathalie Segrelles, du cabinet Cefore.