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A la suite d'une série d'accidents du travail lors de travaux forestiers, le constat réalisé doit permettre d'alimenter les réflexions menées sur la prévention des risques professionnels dans ce secteur d'activité. C'est ce qu'indique une note de service du Ministère de l'agriculture du 9 novembre dernier, qui fournit également des exemples d'accidents.

Il existait un doute sur l'impartialité de l'un des juges de la cour d'appel de Toulouse qui a déclaré Grande Paroisse et Serge Biechlin coupables en 2012, et cette condamnation se basait sur une erreur de droit, a jugé hier la Cour de cassation dans l'affaire de l'explosion de l'usine chimique AZF. Il y aura un troisième procès.

Lors d'une rencontre du Club des SDIS chez IDEAL Connaissances, Nicolas Héritier, responsable hygiène et sécurité du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, est venu présenter le plan de prévention des risques routiers mis en place depuis 2 ans.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Quels sont les déchets qui peuvent être à valoriser lors d'une démolition, et à quelles conditions ? Le projet Démoclès y répond, tout en rappelant la responsabilité du maître d'ouvrage, souvent peu impliqué dans la gestion des déchets issus de ses chantiers.

Les dispositions concernant les consultations obligatoires dans les établissements comportant une ou plusieurs ICPE soumises à autorisation ou une INB sont fixées. Elles reprennent celles prévues pour le CHSCT, sans pour autant être du ressort de la commission santé, sécurité et conditions de travail.

Le 13 février, Édouard Philippe a présenté les quelques mesures concernant la pénibilité qui devaient être insérées dans le projet de loi de réforme des retraites. Le texte adopté mardi soir ne comporte aucune surprise de plus. Les ajouts concernent par exemple les accords de branche et le calcul des points du C2P.

Le comité d'hygiène et de sécurité est, pour les collectivités et les établissements publics, le pendant du CHSCT dans les entreprises privées. Son organisation, son rôle, ses missions et ses droits sont cependant différents. Voici un rappel de ces principales caractéristiques et des problématiques qu'il soulève aujourd'hui.

Nous vous proposons ici de faire le point sur les changements apportés par les sénateurs sur le projet de loi Grenelle I que le Sénat a voté ce mardi 10 février à l'unanimité (312 votants). Dans cette première partie nous aborderons les thématiques de l'énergie, du bâtiment et de l'urbanisme, du transport et de la biodiversité.