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Demain se tiennent à Paris, les Assises des ACMO et des ACFI, organisées par le réseau ResPECT. A cette occasion, nous avons voulu revenir plus particulièrement sur la fonction d'inspection Hygiène et Sécurité, normalement attribuée aux ACFI. Une mission souvent délaissée et qui n'a pas encore vraiment pris.

C'est désormais sûr : quatre des dix facteurs de pénibilité devront être mesurés à partir du 1er janvier 2015. L'employeur ayant des salariés exposés devra être en mesure de dresser les premières fiches de prévention au plus tard en janvier 2016, et s'acquittera de la cotisation spécifique, fixée à 0,1% ou 0,2% de la masse salariale exposée, selon le nombre de facteurs.

La Direction générale du travail a publié cet été les résultats de la campagne de contrôle menée l'an dernier sur l'évaluation et la maîtrise du risque routier. Même si dans le BTP, principal secteur contrôlé, ce risque reste très élevé, Christophe Catheline, chef de l'agence de l'OPPBTP en Normandie estime que sur le terrain la prise de conscience progresse.

Bourges, historiquement ville de garnisons, s'est longtemps appuyée sur les militaires pour maintenir son économie locale. Au départ de ces derniers, il a fallu trouver d'autres solutions pour développer le territoire. L'armée laissait derrière elle des infrastructures et des compétences en matière d'explosions. De là naît l'idée de créer un pôle autour des risques industriels.

Le texte paru fixe les modalités de réalisation du repérage de l'amiante avant certaines opérations dans les navires, bateaux et autres constructions flottantes, et précise les mesures qui doivent être prises pour assurer la protection des travailleurs face à la présence d’amiante. Il entrera en vigueur au 1er janvier 2020. Il fait partie de la série d'arrêtés d'application pour cette obligation de diagnostic avant travaux.

Peu d'entreprises s'investissent dans la validation des acquis de l'expérience (VAE) de leurs salariés. Pourtant, lorsqu'elles accompagnent leurs salariés dans cette démarche, elles en favorisent le succès. Le ministère du travail analyse dans une étude récente les motivations des entreprises qui encadrent les processus de VAE de leurs salariés et les avantages.

Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, a présenté, hier en conseil des ministres, le bilan du plan "Etat exemplaire" en matière d'environnement et de développement durable. Les résultats chiffrés dépassent les objectifs fixés et montrent ainsi l'efficacité du système.

La Cour de cassation valide la condamnation d'un employeur parce qu'il n’avait pas pris les mesures d’organisation pour éviter que des travailleurs à pied ne se trouvent dans la zone d’évolution d’un équipement de travail mobile. Elle rappelle qu'un manquement par omission à la réglementation relative à l’hygiène et à la sécurité peut être pénalement sanctionné.