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A l'occasion du salon APS (Alarmes, protection, sécurité) qui se déroulait jusqu'au 24 septembre à Paris, une enquête sur les enjeux des Directeurs de Sécurité a été présentée par le Club des directeurs sécurité d'entreprise (CDSE). Retour sur une fonction récente en plein développement.

Mercredi 23 septembre, dans les colonnes du Figaro, paraissaient deux articles remettant en question la sécurité aérienne du fait des aiguilleurs du ciel. Le secrétaire d'Etat a aussitôt demandé un rapport sous 24h à la direction générale de l'aviation civile (DGAC). Celle-ci n'a pas tardé à le remettre.

L'IHIE organisait vendredi 19 juin sa journée annuelle "Quoi de neuf en hygiène du travail et de l'environnement ?" Un rendez-vous qui a connu un franc-succès et a permis aux différents publics (professionnels et futurs professionnels) de se rencontrer autour d'un programme de conférences riches et variées.

Deux ans avant la parution de la norme internationale ISO 50001, l'EN 16001 sur les Systèmes de Management de l'Energie (SMEn) sera publiée par l'Europe le 1er juillet, et rendue simultanément applicable en France. Présentation du nouveau référentiel par Catherine Moutet, de l'AFNOR, à l'occasion du 3ème Congrès du MECE.

Dans une récente note, la direction générale du travail précise la définition des travaux relevant de la sous-section 4. Elle revient aussi sur le cas particulier des diagnostiqueurs et tire les conclusions de la campagne Carto amiante. Dans certains cas, les entreprises peuvent être dispensées de mesurer l’empoussièrement lors de la mise en place du processus.

Dernier lundi de notre série "audits environnements". Retrouvez cette fois l'expérience de la société Lyovel, qui s'est servi d'un diagnostic sur les déchets pour faire évoluer son organisation.

La Cour de cassation estime qu'Air France a respecté son obligation de sécurité envers un pilote exposé aux attentats du 11-Septembre. Les juges ont tenu compte des mesures de prévention mises en place. Cela marque une inflexion de la jurisprudence.

L'obligation de sécurité de résultat est en train d'évoluer vers une obligation de prévention. Désormais, les juges tiennent compte des mesures de prévention mises en œuvre par l'entreprise. Les conseils des avocats du cabinet Jeantet.

Vendredi 27 février 2009 : le ministère du développement durable lance le Grenelle de la mer et annonce la réforme des services déconcentrés chargés de la mer. Objectif : établir les grandes orientations d'une politique maritime ambitieuse en concertation avec tous les acteurs.

La sous-traitance apparaît encore comme l'un des secteurs les plus "accidentogène", les exemples d'actualité ne manquent pas. Pour assurer la sécurité entre les entreprises lors de situations de co-activité, le respect des procédures réglementaires est primordial. Avant de traiter des retours d'expériences sur la sous-traitance, revenons d'abord sur le Plan de prévention.