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A la suite d'une série d'accidents du travail lors de travaux forestiers, le constat réalisé doit permettre d'alimenter les réflexions menées sur la prévention des risques professionnels dans ce secteur d'activité. C'est ce qu'indique une note de service du Ministère de l'agriculture du 9 novembre dernier, qui fournit également des exemples d'accidents.
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Objet, projet de convention, échéance... Un décret du 5 mars 2019 précise les modalités de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement pour les fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes de leurs fonctions.
Revue de presse
Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.
Revue de presse
Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, a présenté, hier en conseil des ministres, le bilan du plan "Etat exemplaire" en matière d'environnement et de développement durable. Les résultats chiffrés dépassent les objectifs fixés et montrent ainsi l'efficacité du système.
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Depuis hier, l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de vie de travail (Anact) et l'Université Paris Dauphine ont créé un nouveau master centré sur la qualité de vie au travail. La première promotion compte 21 personnes.
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Las des coupes budgétaires, manques d’effectifs et changements réguliers d’organisation, des agents de la fonction publique territoriale craignent que les collectivités se dérobent à leur obligation de sécurité en faisant peser sur les épaules des managers la santé au travail de leurs subalternes. Débat délicat et dialogue difficile entre les concernés.
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Quels sont les déchets qui peuvent être à valoriser lors d'une démolition, et à quelles conditions ? Le projet Démoclès y répond, tout en rappelant la responsabilité du maître d'ouvrage, souvent peu impliqué dans la gestion des déchets issus de ses chantiers.
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Il existait un doute sur l'impartialité de l'un des juges de la cour d'appel de Toulouse qui a déclaré Grande Paroisse et Serge Biechlin coupables en 2012, et cette condamnation se basait sur une erreur de droit, a jugé hier la Cour de cassation dans l'affaire de l'explosion de l'usine chimique AZF. Il y aura un troisième procès.
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Lors d'une rencontre du Club des SDIS chez IDEAL Connaissances, Nicolas Héritier, responsable hygiène et sécurité du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, est venu présenter le plan de prévention des risques routiers mis en place depuis 2 ans.
Synthèses
Le comité d'hygiène et de sécurité est, pour les collectivités et les établissements publics, le pendant du CHSCT dans les entreprises privées. Son organisation, son rôle, ses missions et ses droits sont cependant différents. Voici un rappel de ces principales caractéristiques et des problématiques qu'il soulève aujourd'hui.