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La troisième période de fonctionnement des certificats d'économies d'énergie a débuté le 1er janvier 2015, pour une période de trois ans, avec une obligation de 700 TWh cumac. Le dispositif se veut plus simple et plus clair. Il sera notamment basé sur un système déclaratif, avec un contrôle a posteriori.
Revue de presse
Hervé Lanouzière, conseiller en charge des risques psychosociaux à la direction générale du travail, a rappelé vendredi ce que doivent contenir les plans d'action concertée. A ses yeux, le plan d'urgence du gouvernement a aidé les entreprises à sortir du déni.
Revue de presse
Dix jours après la parution du recensement des menaces environnementales pour la santé publique de l'InVS, l'assemblée permanente du Conseil de l'Europe (APCE) débattait ce vendredi sur les risques sanitaires liés à l'environnement. Elle invite les Etats membres à élaborer des politiques de prévention globales et intenses.
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Rares sont les associations professionnelles dédiées au secteur QHSE. Une petite nouvelle s’est créée en Ile-de-France : Epsilon QSE. Elle ambitionne de permettre un échange des pratiques et une réflexion sur l'évolution du métier.
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L'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) version 2009 est en vigueur depuis le début de l'année et les opérateurs ont six mois pour s'y conformer. Cette version n'apporte pas de grands changements mais annonce certaines évolutions de l'état d'esprit de la règlementation, notamment vis-à-vis de l'environnement.
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Parmi les mesures relatives à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail (3ème ordonnance Macron), l‘une d’entre elles a pour objectif de favoriser les conditions d’accès et d’exercice du télétravail.
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L'inaptitude n'en finit pas d'alimenter le contentieux devant la Cour de cassation. Plus d'une vingtaine d'arrêts en 1 mois sur ce thème. Si la plupart des solutions dégagées ne sont pas remises en cause par la loi travail, certaines devraient évoluer. Aujourd'hui : la question du reclassement.
Revue de presse
Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a rendu son avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone le 7 janvier 2009. Il formule plusieurs recommandations, telles que le confinement strict pour la production et l'utilisation des nanotubes de carbone ou le repérage des situations d'exposition.
Revue de presse
Dans son rapport 2009, l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, a renouvelé son enquête sur la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté dans les écoles (PPMS). Si leur nombre n'a pas évolué, les exercices eux ont été plus nombreux.
Revue de presse
Un rapport de l'InVS fait le point sur l'exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'affleurements de roches amiantifères en France continentale. Il ressort, qu'en l'état, il n'y a pas de risque sanitaire réel.