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Dans une interview accordée à nos confrères d'actuEL-CE.fr, Christophe Baumgarten avocat et conseil de plusieurs comités d'entreprise, rappelle que le CHSCT peut être sollicité dans de nombreux cas et qu'il possède des pouvoirs sous-utilisés.

SRM Consulting, cabinet spécialisé en audit de performance sociale, vient de publier un Livre blanc sur le stress au travail. Le rapport permet notamment d'avoir une vision synthétique des réponses proposées par les différents acteurs concernés par le stress.

Parmi les mesures relatives à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail (3ème ordonnance Macron), l‘une d’entre elles a pour objectif de favoriser les conditions d’accès et d’exercice du télétravail.

Le 24 janvier dernier, un projet de code de conduite européen en matière de restructurations d'entreprises a été présenté à Bruxelles par le réseau d'experts et d'acteurs sociaux européens IRENE, coordonné par l'association ASTREES. Objectif ? "Proposer une position commune pour que les restructurations deviennent socialement responsables", explique Claude Emmanuel Triomphe*.

Les pesticides sont aujourd'hui au cœur des préoccupations sociétales. Grenelle de l'environnement, Plan Ecophyto, nouvelle législation européenne sur les pesticides…C'est dans ce contexte qu'une proposition de loi a été présentée fin septembre visant à réduire l'utilisation des pesticides et les risques liés à cette utilisation.

Pour sa réforme du dialogue social et des instances représentatives du personnel, le gouvernement prévoit un regroupement des IRP en deçà de 300 salariés. Dans ce cas, la délégation du personnel serait élargie au CHSCT. Au-delà de 300 employés, l'existant serait conservé... sauf accord.

L'Aspec* a organisé le 23 octobre dernier, un colloque relatif à la maîtrise de la biocontamination. A cette occasion, Cyril Stern, inspecteur à l'Afssaps**, a présenté les problématiques de sécurité et de sûreté biologiques à travers le retour d'audit réalisé au sein de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS).

La prévention des RPS est une obligation légale pour l’entreprise. Mais lorsqu’il est trop tard, comment faire face aux RPS ? Le cas échéant, devant le juge, comment limiter la responsabilité de l’entreprise ? Les conseils aux entreprises d’avocats spécialistes, en matière de situations précontentieuse et contentieuse.

En septembre 2011, une salariée de la Poste se suicide au travail à Paris. Rédigé à la demande du CHSCT, le rapport du cabinet Isast sur ce centre financier souligne plusieurs facteurs de souffrance au travail : perte de sens liée aux tâches parcellisées et individualisées, absence de solidarité, écart entre les objectifs et le travail réel.