Votre recherche : "GES"

339 résultats
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Air et climat
21/10/2019
Bilans GES : finalement, la sanction n'augmentera pas
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Air et climat
17/02/2022
La suspension de l'autorisation environnementale de la centrale éléctrique du Larivot est annulée
Pour le Conseil d'État, aucune disposition législative n’impose de prendre en compte, pour ce type d’autorisation, l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixé par le code de l'énergie.
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Air et climat
13/05/2020
Quotas d'émisssion de GES : nouvelles modifications des montants et de la liste des installations concernées
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Energie
21/10/2022
L'empreinte environnementale du digital tend à dépasser celle du secteur aérien
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Air et climat
08/03/2022
Bonnes pratiques de l'Atsee pour réduire les émissions carbone de ses événements
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Air et climat
05/01/2022
SEQE-UE : la liste des exploitants d’installations soumises au système pour la période 2021-2025
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Energie
23/03/2022
AAP « Décarbonation de l'industrie » : 47 nouveaux projets lauréats
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Acteurs de l'environnement
18/10/2021
Affaire du siècle : l'État sommé de prendre toutes les mesures utiles pour réparer le préjudice
La réparation devra être effective au 31 décembre 2022 et l'injonction n'est pas assortie d'astreinte.
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Air et climat
23/12/2019
Émissions de GES : comment se répartit l'effort demandé aux États membres de l'UE ?
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Air et climat
01/04/2022
Actualisation de la liste des exploitants d'installations soumises au SEQE pour la période 2021-2025