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Dans un contexte réglementaire en pleine évolution avec le Grenelle de l'environnement et la directive-cadre sur les déchets, le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) doit s'organiser pour traiter et recycler ses déchets. Jacques Rabotin, gérant de la société Valoridec revient sur son expérience avec l'ouverture d'une plate-forme de gestion des déchets du BTP.

L'ordonnance relative à la création d'un troisième régime pour les installations classées a été présentée mercredi 10 juin en conseil des ministres. En voici les grandes lignes exposées avec les arguments des autorités.

Près d'un an après l'entrée en vigueur du nouveau cadre réglementaire, Julien Anton & Maxime Le Borgne reviennent sur la filière en plein essor des combustibles solides de récupération. Ils soulignent des points de vigilance pour que la valorisation énergétique ne l'emporte pas sur la prévention et la valorisation matière.

Bureau Veritas (BV) vient de recevoir l'accréditation pour le contrôle périodique des installations classées (ICPE) soumises à déclaration. Retour sur cette démarche avec M. Didier Vindimian, directeur de la Business Line HSE.

Les victimes d'accidents du travail ou d'une maladie professionnelle peuvent demander l'indemnisation de plusieurs préjudices. La Cour de cassation vient de confirmer l'indemnisation pour l'aide d'une tierce personne en cas de perte, même temporaire d'autonomie. Les magistrats affirment aussi l'indemnisation au titre du "préjudice esthétique temporaire".

Le ministère de l'Écologie planche sur une circulaire relative au basculement de la procédure d'enregistrement des élevages porcins vers l'autorisation. Un texte attendu par les professionnels et les préfets, pour éclaircir le décret de décembre 2013 inspiré par la simplification administrative. Dans un contexte juridique incertain, la simplification risque d'être… compliquée.

Le Centre d'analyse stratégique (CAS), institution d'expertise et d'aide à la décision placée auprès du Premier ministre, a présenté le 8 novembre dernier une note d'analyse "pour un développement responsable des nanotechnologies". Il formule des propositions face aux risques de toxicité pour la santé et l'environnement.