Votre recherche : "Pollution des eaux"

Le Cese, conseil économique, social et environnemental a rendu un avis le 26 mars 2019 concernant l'affichage environnemental. Ces propositions sont rendues à l'occasion de la mise en œuvre de la feuille de route sur l'économie circulaire.

En Île-de-France, les deux géants de l'eau et un syndicat d'eau public se sont associés pour promouvoir des pratiques respectueuses de la ressource en eau. L'objectif est de préserver la nappe des calcaires de Champigny, dont la pollution actuelle est essentiellement due à des pesticides interdits depuis dix ans, des pollutions futures.

Préalablement à l'édiction de prescriptions complémentaires, l'exploitant a le droit d'obtenir les pièces utiles. En revanche, il n'existe pas d'obligation de lui communiquer la totalité des pièces fournies au Coderst, considère le Conseil d'État.

Difficile pour le propriétaire d'un terrain pollué d'exiger de son locataire, dernier exploitant, qu'il remette en état le site en s'appuyant sur une cessation d'activité s'il manifeste lui-même l'intention de poursuivre l'exploitation.

L'avocat Carl Enckell revient pour nous sur les changements introduits par le décret du 2 janvier 2013 dans la prévention et le traitement des sols pollués.

Sur le point de souffler sa cinquantième bougie, la politique de gestion de l'eau à la française a essaimé. La menace qui pèse sur son financement et la pollution diffuse qui touche toujours les masses d'eau montrent que le modèle a peut-être atteint ses limites.

Négociations sur le climat, projet de loi biodiversité, respect des directives européennes concernant l'eau, économie circulaire, RSE… Chaque ministère a reçu sa lettre de cadrage signée du Premier ministre pour mener la transition écologique.

L'OMI, organisation maritime internationale, a franchi une nouvelle étape dans la mise en place d'un cadre juridiquement contraignant visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre des navires à l'échelle mondiale, avec pour objectif des émissions nettes nulles avant ou vers 2050.