Votre recherche : "bilan matière"

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Le dernier bilan de la qualité de l'air extérieur montre une diminution des émissions et des concentrations pour la majorité des polluants en France entre 2000 et 2024. Toutefois, quatre polluants réglementés, comme le NO2 ou les PM 10, connaissent encore des dépassements, et la France a été touchée par divers épisodes de pollution, l'an dernier.
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Mauvaise réévaluation des risques suite à un accident du travail (AT), obligations en matière d’information et de consultation peu respectées, manque de mesures d’accompagnement aux victimes… La Direction générale du travail (DGT) dresse un sombre bilan de la campagne 2024 de l’inspection du travail sur la prévention des AT.
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La loi "Grenelle 2" introduit une série de nouvelles obligations pour les acteurs publics notamment en matière d'énergie. Du bilan des émissions de gaz à effet de serre, aux projets territoriaux de développement durable, nous revenons sur les principales dispositions de la loi.
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Que ce soit en matière de RPS, de formations initiale et continue, d’outils d’évaluation des risques, ou encore des liens avec la santé publique, les mesures qui étaient prévues dans le quatrième plan santé au travail qui s’achève à la fin de l’année se heurtent à un manque de coordination entre les acteurs de la santé au travail, entre les niveaux national et régional notamment.
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Non-conformités, bonnes pratiques, rappels de la réglementation... La DGPR est revenu le 7 novembre sur l’action nationale menée en 2023 par l’inspection sur les liquides inflammables et les stockages de matières combustibles (Entrepôts). Constat général : ce sont dans les installations soumises à autorisation que l'on relève le plus de non-conformités.
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Les auteurs de Travailler mieux proposent des mesures pour améliorer la qualité du travail et de l’emploi. Parmi eux, Laurent Cappelletti plaide pour que le coût caché du mauvais management soit davantage pris en compte, via un système de bonus-malus, par exemple.
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Face aux tensions croissantes sur le marché des minerais critiques, la Cour des comptes a publié deux rapports : le premier concerne le BRGM, invité à moderniser ses outils et préserver la qualité de son expertise. Le second comprend plusieurs recommandations à destination des acteurs publics, comme la consolidation des inventaires des ressources minérales.
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Un décret du 11 août 2025 modifie plusieurs dispositions du code de l'environnement, intégrant une téléprocédure pour la déclaration des accidents et incidents au sein d'une ICPE et des précisions sur les servitudes. Il corrige également quelques coquilles.