Votre recherche : "bilan matière"
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16/02/2016
Un an ou moins sur autorisation, à domicile ou dans des "locaux professionnels distincts", pas plus de trois jours par semaine sauf dérogation : le télétravail dans la fonction publique prend corps, suite à la parution d'un décret au journal officiel de vendredi dernier.
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13/06/2016
La mise en œuvre du compte pénibilité dans (toute) la fonction publique ? Elle est "souhaitable", selon un récent rapport de l’Igas. Mais impossible pour l’instant : les employeurs publics ont déjà bien du mal à s’acquitter de leurs obligations actuelles.
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10/07/2015
Alors que la RSE est encore une inconnue pour beaucoup d'entreprises, voici venir le "risque RSE". Celui qui empêche l'entreprise d'atteindre ses objectifs en la matière, et qui l'expose aux critiques des parties prenantes.
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26/02/2016
Un rapport souligne que le dispositif, qui doit assurer le maintien ou le rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et des espèces d'intérêt communautaire, est désormais accepté socialement même si son efficacité est à relativiser.
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19/01/2010
Au cours de son audition devant le Parlement européen, le nouveau commissaire européen en charge de l'Environnement a exposé les principaux enjeux du mandat qu'il occupera au cours des cinq ans à venir.
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25/08/2015
Durant l’été, le ministère de l’Écologie a confirmé dans une circulaire sa demande aux services déconcentrés d’inspecter tous les sites Seveso d’ici la fin de l’année, afin de renforcer leur protection contre les actes de malveillance.
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17/12/2009
Dans un contexte économique peu favorable, la production d'énergie propre peut devenir un moyen "de mieux passer la crise", "tout en sauvegardant le patrimoine". Des élus de communes rurales témoignent.
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31/08/2015
La loi sur le dialogue social et l'emploi réduit le nombre d'informations-consultations des IRP et de négociations obligatoires. Les thèmes qui y sont abordés devraient toutefois être conservés. La qualité de vie et les conditions de travail notamment.
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08/12/2020
Brique par brique, la refonte du dispositif REP se met en place. Près d'une centaine de dispositions redéfinit son cadre réglementaire pour l'élargir à l'éco conception, au réemploi, à la réparation et à la prise en charge des dépôts sauvages. Elles précisent les missions de suivi et d'observation confiées à l'Ademe.
Revue de presse
03/01/2012
Un décret définit la liste des projets, plans et programmes ayant une incidence sur l'environnement qui devront faire, dès le 1er juin 2012, l'objet d'une communication au public sous forme électronique. Cette obligation découle du Grenelle de l'environnement.