Votre recherche : "bilan matière"

Suite de notre série d'articles sur les propositions des dix candidats à l'élection présidentielle. Aujourd'hui tour d'horizon en matière de temps de travail, d'égalité hommes-femmes et de représentation du personnel.

"Démunies" pour remplir leur document unique ou parler de santé-sécurité, les très petites entreprises s’adressent à leur expert-comptable. En Midi-Pyrénées, une expérimentation est en cours pour former ces professionnels du chiffre.

L’étude d’impact n’est pas seulement une étude réglementaire. C’est un outil qui doit permettre au porteur de projet d’intégrer les préoccupations environnementales le plus en amont possible. Thomas Dubreuil nous explique comment y parvenir.

Philippe Martin a présenté hier en conseil des ministres deux projets d'ordonnances. L'autorisation unique regroupe autour de l'autorisation ICPE toutes les autorisations nécessaires. Le certificat de projet en donne la "recette" juridique à un moment donné, figé durant deux ans. Les "zones d'intérêt économique et écologique" étaient aussi prévues, elles attendront encore.

Les 212 lauréats de l’appel à projet ministériel "territoire à énergie positive pour la croissance verte" ont été présentés lundi 9 février. Une manière de communiquer sur la France qui avance, à la veille de l'examen du projet de loi au Sénat, mais surtout un coup de pouce salutaire pour des collectivités en quête de financements.

Alors que s'amorce un nouveau programme pluriannuel de contrôle des ICPE, la Driee Ile-de-France a fixé ses priorités 2015. Sites en fin de vie, tours aéroréfrigérantes, installations de stockage de déchets ou sécurité incendie : le nombre d'inspections devrait être maintenu, sinon augmenté.

Au niveau européen, 18 000 entreprises pourraient être concernées par une directive les soumettant à une obligation de reporting sur leurs informations et pratiques sociales et environnementales. La négociation court depuis près d'un an et devrait connaître la fin d'une première étape cette semaine. En France, la plateforme RSE en appelle à une réglementation communautaire.

Quelques mois après la feuille de route issue de la conférence sociale, avec ses objectifs en santé au travail, où en est-on ? Si la réflexion sur la gouvernance fait discrètement son chemin, tout comme l'évaluation des CHSCT, le plan santé au travail et la mise en œuvre de l'accord sur la qualité de vie, sont nettement moins avancés.

Depuis 2007, le syndicat national des ingénieurs des travaux publics de l'Etat et des collectivités territoriales (SNITPECT –FO) alerte sur le caractère "insensé" de la Révision générale des politiques publiques et ses conséquences "désastreuses" sur les agents. Interview de son secrétaire général, Thierry Latger.

D'après l'Afnor, les entreprises qui mettent en place un système de management de l'énergie certifié ISO 50001 observent une diminution de leur facture énergétique de l'ordre de 10,4%. Mais malgré des retours d'expérience plutôt positifs, elles sont encore peu à se lancer.