Votre recherche : "loi santé travail"

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Dans toutes les interrogations posées actuellement par l'emploi des handicapés, celle du handicap psychique est plus particulièrement délicate. A l'occasion d'une soirée débat, l'université Catholique de Lille a fait un point sur une situation encore trop floue.
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L'exposition à des agents chimiques dangereux est un des nouveaux facteurs de pénibilité qui doivent entrer en vigueur en 2016. Mais à quelques semaines (mois ?) de la parution des décrets censés acter cela, beaucoup d'incertitude plane encore. Difficile, pour les entreprises, de se préparer.
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Le licenciement d'un directeur technique est justifié dès l'instant que le salarié n'a pas prévenu son employeur de nombreux manquements aux règles d'hygiène et de sécurité. Peu importe qu'il n'ait pas de délégatoin de pouvoir.
Revue de presse
Une circulaire datée du 1er mars 2011 vient préciser les modalités pratiques pour les missions d'inspection du travail au sein des centrales nucléaires au vu des dispositions de la loi TSN (transparence du secteur du nucléaire).
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Par une demande motivée, deux membres du CHSCT peuvent provoquer une réunion extraordinaire. L'employeur est alors tenu de convoquer l'instance, sans pouvoir se prononcer sur l'opportunité de la demande.
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En charge de la phytopharmacovigilance, l'Anses cherche à collecter plus de déclarations spontanées des effets indésirables, y compris sur la santé humaine, des produits phytos. Pour faciliter ces signalements, elle vient de mettre en place des formulaires à remplir en ligne.
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Depuis son apparition il y a quelques années, la cigarette électronique ne cesse de faire de nouveaux adeptes. Pour autant, salariés et employeurs se posent la question de statut ? Est-elle interdite comme les autres cigarettes sur le lieu de travail ? Comment l'employeur doit-il considérer cette pratique ? Voici les principaux éléments de réponses juridiques et sanitaires.
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Depuis le 1er janvier 2012, toutes les entreprises quelle que soit leur taille doivent évaluer et prévenir la pénibilité, et établir des fiches individuelles d'exposition. Le salon Préventica est revenu sur cet enjeu de taille. Malgré certaines difficultés du dispositif, les entreprises s'organisent.
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Les industriels restent parmi les plus gros émetteurs de polluants atmosphériques. Plusieurs des propositions de la commission d'enquête du Sénat sur le coût de la pollution de l'air leur sont destinées. Véhicules, formation, certifications : la liste est longue, et en partie déjà connue.