Actuel HSE

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Prévention

Webinaire Lefebvre-Dalloz / Actualités réglementaires HSE : ce qu'il faut retenir de l'année 2024

20/01/2025

Avec une réglementation en constante évolution, il est indispensable de s’informer sur les actualités réglementaires clés en matière de santé, de sécurité et d’environnement. 

A l’occasion de notre webinaire annuel le 30 janvier 2025 à 10h à destination des responsables HSE, nos experts vous partageront les informations HSE essentielles de l’année 2024 pour rester en conformité et anticiper les changements à venir.

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Risques psychosociaux

Quand le travail mène à l'épuisement

21/01/2025
L’Apec lève le voile sur l’épuisement professionnel des cadres. Une situation qui débouche très souvent sur une rupture avec le travail et nécessite une phase de reconstruction. Un processus incontournable pour rebondir professionnellement.

Les arrêts maladie pour épuisement professionnel représentent, en 2023, 15 % de l’ensemble des arrêts maladie et 22 % des arrêts maladie de longue durée (plus de 30 jours), d’après une étude de l’Apec réalisée en décembre et dévoilée à l’occasion du Blue Monday qui a eu lieu cette année hier, le 20 janvier, et qui est considéré comme le jour le « plus déprimant de l’année ».

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Produits chimiques

REACH : avis de l'Anses sur l’évaluation du 2-tert-butyl-4-methoxyphenol (BHA)

17/01/2025

L'Anses recommande que le BHA soit identifié comme perturbateur endocrinien au titre du règlement CLP.

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Acteurs de l'environnement

Discours du premier ministre : le ton est donné sur les priorités en matière de transition écologique

17/01/2025

« L'écologie, au contraire de ce que certains pensent, ce n'est pas le problème. C'est la solution, ou en tout cas la solution que nous privilégions », a affirmé François Bayrou dans son discours de politique générale du 14 janvier dernier, avant d'aborder le sujet de la transition écologique.

François Bayrou a annoncé brièvement sa volonté de finaliser la stratégie nationale bas carbone et de préserver la biodiversité du pays. Pour produire une énergie décarbonée, le développement du nucléaire et de la géothermie est placé au coeur de son discours.

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Risques physiques

Quelles sont les missions de la nouvelle Autorité de sûreté nucléaire en santé sécurité au travail (ASNR) ?

23/01/2025
Créée au 1er janvier 2025, l'ASNR gère notamment le système d'information de la surveillance de l'exposition aux rayonnement ionisants (SISERI) des travailleurs et propose un appui technique auprès de différents acteurs de la prévention des risques.

La loi n° 2024-450 relative à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire, adoptée le 21 mai 2024, fusionne l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) en une seule Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR).

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AT/MP

L’Allemagne ajoute l’arthrose du genou des footballeurs professionnels à la liste des maladies professionnelles

17/01/2025

Par un règlement adopté le 11 décembre dernier, le gouvernement fédéral allemand a ajouté la gonarthrose (arthrose du genou) des footballeurs professionnels à la liste des maladies pouvant être reconnues d’origine professionnelle Outre-Rhin.

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Prévention

L’INRS se penche sur les malaises mortels au travail

28/01/2025
L’INRS a étudié les malaises mortels au travail (période 2021 et 2022) pour mieux les comprendre, analyser leurs causes et identifier des pistes de prévention. Premiers éléments de réponse.

Plus de la moitié des accidents mortels au travail sont des malaises sans cause externe identifiée. C’est le cas de 361 accidents sur 645 en 2021 (soit 56 %). La proportion était similaire en 2022.

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Risques physiques

Accident mortel : homicide involontaire et recevabilité de la constitution de partie civile

17/01/2025
La chambre criminelle de la Cour de cassation a partiellement cassé le 5 novembre dernier l'arrêt d'une cour d'appel qui a relaxé un employeur du chef d'homicide involontaire, alors même quelle a retenu sa culpabilité pour mise à disposition d'équipements de travail ne préservant pas la sécurité du salarié pour des travaux temporaires de hauteur.

Les juges suprêmes affirment également que si aucune action en réparation du préjudice causé par un accident du travail ne peut, en dehors des cas prévus par le Code de la sécurité sociale, être exercée conformément au droit commun, par la victime ou l’employeur, la juridiction répressive doit déclarer recevable la constitution de partie civile de la victime ou ses ayants droit si les conditions sont réunies.

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Air et climat

Décarbonation : l’Ademe juge "intermédiaire" la maturité de 25 grandes entreprises françaises

17/01/2025
Tandis que les premiers rapports extra-financiers conformes à la directive CSRD vont être publiés cette année, l’Ademe a utilisé l’une de ses méthodologies Act pour évaluer la maturité de 25 entreprises françaises du transport, de l’immobilier et de l’industrie. Et les résultats laissent pour le moment à désirer.

Cette année 2025, certaines firmes européennes vont publier de nouvelles informations en matière de durabilité conformément à la CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive). Où en sont les entreprises françaises ? C’est ce que l’Ademe a voulu savoir à travers une campagne d’évaluation des données publiques extra-financières de 25 d’entre elles. Leur score moyen s’établit à 8,7/20, « avec des disparités significatives entre les entreprises ».

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Acteurs de la sécurité

Une "conférence" sur la santé au travail et les conditions de travail annoncée dès mars 2025 par Astrid Panosyan-Bouvet

16/01/2025
Au lendemain de la déclaration de politique générale de François Bayrou devant les députés, qui a notamment dit vouloir un "conclave" des partenaires sociaux sur les retraites, la ministre du travail précise les intentions. Elle veut par ailleurs sortir d'un débat sur l'absentéisme pour "voir comment [...] les conditions de travail [...] favorisent ou non la question de la santé et du bien-être au travail".

"Je souhaite que l’on ouvre une concertation sur le travail et les salaires qui reviendra sur la qualité de la vie au travail, sa rémunération et son sens", a annoncé François Bayrou lors de sa déclaration de politique générale prononcée mardi 14 janvier 2025 devant l'Assemblée nationale. Le premier ministre a ajouté souhaiter que cette concertation permette d’aborder "la question de la santé au travail, de la prévention et de la prise en charge des arrêts de travail".