Actuel HSE

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Produits chimiques

Prépondérants dans la pollution aux PFAS : les gaz frigorigènes fluorés pourraient être facilement substitués

12/06/2024
Si les poêles et les textiles occupent le devant de la scène, ce sont bel et bien les gaz fluorés qui sont responsables de la majorité des émissions de PFAS aujourd’hui. Notamment utilisés comme gaz frigorigènes dans les pompes à chaleur, climatisations ou systèmes de réfrigérations, ils pourraient être facilement remplacés.

Le scandale sanitaire de la pollution aux per et polyfluoroalkylés (PFAS), ces molécules hydrophobes, oléofuges et résistantes aux hautes températures mais aussi toxiques et très persistantes n’en finit pas d’enfler. Pour tenter d’enrayer leur production, et donc leur diffusion, le groupe écologiste Nupes au Parlement a déposé une proposition de loi qui vient d’être adoptée en première lecture au Sénat.

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Prévention

Preventica Strasbourg : retrouvez-nous sur le salon du 18 au 20 juin

11/06/2024

La prochaine édition du salon Preventica se tiendra du mardi 18 au jeudi 20 juin à Strasbourg (PEX nouveau parc des expositions, halls 2, 3 et 4, Avenue Herrenschmidt - 67000 Strasbourg).
La rédaction animera deux ateliers « la veille réglementaire en SST : ce qu'il faut retenir de ces derniers mois » :

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Prévention

Vers une obligation de formation sur les gestes qui sauvent ?

11/06/2024

Portée par Béatrice Descamps, députée du groupe Liot, la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l’accès aux formations, a été adoptée, le 5 juin, en première lecture à l’Assemblée nationale.

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Acteurs de la sécurité

Virginie Nègre, responsable du plan santé travail en Occitanie : « Notre objectif est de toucher les jeunes et les employeurs de TPE et PME »

11/06/2024
De nombreux outils de sensibilisation existent en matière de santé et sécurité au travail. En revanche, toucher les concernés reste un défi. Virginie Nègre, responsable du plan régional santé travail en Occitanie nous raconte comment toute la galaxie de la santé au travail tente d’y parvenir, aussi bien lorsqu’il s’agit de lutte contre les accidents mortels, que de prévention des VSS ou de la désinsertion professionnelle.
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AT/MP

[Exclusivité] Accidents du travail : le gouvernement pense à un nouveau partage des coûts entre entreprises d’intérim et utilisatrices

10/06/2024
D’après nos informations, une réforme du partage des coûts des accidents du travail entre entreprises de travail temporaire et utilisatrices est dans les tuyaux du ministère. L'organisation patronale du secteur propose de réaffecter les économies qu’elle ferait vers la prévention.

Les entreprises de travail temporaire sont-elles sur le point de voir réaliser l’un de leurs plus vieux vœux ? Le ministère du travail « se penche sur l’opportunité » de modifier le partage du coût des accidents du travail entre entreprises d’intérim et utilisatrices, confirme à ActuEL HSE le cabinet de Catherine Vautrin.

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Produits phytosanitaires

Pesticides : la Fnath craint un nouveau « drame de l’amiante »

10/06/2024

Dans un communiqué du 7 juin, la fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (Fnath) alerte les pouvoirs publics « sur le fait que les pesticides peuvent constituer le nouveau « drame de l’amiante » si les autorités ne prennent pas dès à présent les mesures nécessaires ».

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Acteurs de l'environnement

Devoir de vigilance : la directive définitivement adoptée

07/06/2024
Le 24 mai, le Conseil de l'UE a définitivement approuvé la directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité. Quels en sont les points essentiels ?

En France, depuis 2017, le devoir de vigilance fait partie du droit français puisque les grandes entreprises doivent mettre en œuvre un plan de vigilance.

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Risques physiques

Risque radon : un arrêté précise les mesures d'évaluation et de prévention

07/06/2024
Un nouvel arrêté publié le 6 juin instaure une « zone radon » lorsque le niveau de référence de la concentration d’activité du radon dans l’air d’un lieu de travail est dépassé. Des dispositions renforcées, comprenant notamment des vérifications périodiques et une signalisation spécifique, sont prévues, tout comme la possibilité de mettre en place une « zone radon intermittente ».

Dans le cadre du dispositif renforcé pour la protection des travailleurs et en application de l’article R. 4451-34 du code du travail, un arrêté du 15 mai 2024, publié au Journal officiel du 6 juin, définit la démarche de prévention du risque radon, ainsi que la mise en place d’une zone radon et des vérifications associées.

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Lieux de travail

L'entreprise extérieure est la seule potentielle responsable d'un manquement à l'obligation d'information des salariés

14/06/2024
Le chef de l'entreprise extérieure doit informer les travailleurs sur les dangers spécifiques auxquels ils sont exposés et les mesures de prévention prises. Un manquement à ces dispositions ne peut être reproché qu'à l'entreprise extérieure et non à l'entreprise utilisatrice.

En application de l’article R. 4512-15 du code du travail, le chef de l’entreprise extérieure doit faire connaître à l’ensemble des travailleurs qu’il affecte à des travaux les dangers spécifiques auxquels ils sont exposés et les mesures de prévention prises.

En l’espèce, deux salariés d’une entreprise extérieure ont été blessés alors qu’ils travaillaient sur un site exploité par une entreprise d’accueil.

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Energie

L'association Orée publie un recueil de bonnes pratiques sur la sobriété énergétique

10/06/2024
Lors de la présentation fin mai de son rapport d'analyse des actions de sobriété bâtiment, mobilité et matière, l'association Orée a invité des experts et des entreprises pour faire connaître leurs stratégies, bonnes pratiques et outils pour que la sobriété en entreprise passe du concept à la mise en œuvre opérationnelle.

À l’automne 2022, dans un contexte de crise énergétique liée au conflit russo-ukrainien et à la moindre disponibilité du parc nucléaire, le gouvernement a lancé son plan de sobriété énergétique. L’objectif était de diminuer de 10 % les consommations d’énergie par rapport à 2019 d’ici 2024.