Accidents du travail : Astrid Panosyan-Bouvet veut capitaliser sur les bons résultats des Jeux olympiques
Le record aurait été établi pour les JOP de Paris 2024.
Le record aurait été établi pour les JOP de Paris 2024.
Un arrêté du 9 janvier 2025 fixe les MTD applicables à certaines installations classées du secteur textile relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 3620 ou 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique 3620 de la nomenclature des ICPE.
Le 3 février, la Commission européenne a autorisé le régime d’aides de l’État français d'un montant de 500 millions d'euros destiné à soutenir les investissements en faveur du recyclage chimique de certains types de déchets plastiques, tels que les plateaux, les films, les bouteilles autres que celles pour boissons et les matières textiles contenant une certaine quantité de polyester.
L’Orse (observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises) et PwC Société d’Avocats publient un guide conjoint pour maîtriser les enjeux juridiques des réglementations et contentieux relatifs aux normes ESG (environnement, social, gouvernance).
La chambre sociale de la Cour de cassation rappelle que toute alerte d'un salarié sur une situation susceptible de caractériser un harcèlement moral – y compris si le salarié ne qualifie pas les faits – doit être prise en compte et traitée par l'employeur. À défaut, l'employeur manque à son obligation de prévention des risques professionnels.
Maçons, pompiers, employés de bureau... "Des millions de personnes sont encore exposées inutilement et sans le savoir à des fibres d'amiante potentiellement mortelles sur leur lieu de travail chaque jour en Europe", déplore Giulio Romani, secrétaire confédéral de la CES (confédération européenne des syndicats) le 4 février 2025, à l'occasion de la journée mondiale de lutte contre le cancer.
Dans une réponse à une question orale posée au Sénat à propos de la reconnaissance des cancers professionnels chez les pompiers, le gouvernement a indiqué que "le ministère chargé du travail a entamé les démarches nécessaires à leur [les tableaux de maladie professionnelle, ndlr] révision ou modification afin d'y intégrer le lien entre les cancers de la vessie, de la plèvre ou du péritoine et la profession de pompier".
L’acide glyoxylique est une substance utilisée dans les produits de lissage pour cheveux, qui sont des produits cosmétiques au sens du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétique. Elle est enregistrée au titre du règlement (CE) n° 1907/2006) concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances, dit Reach est fabriquée et/ou importée dans l’espace économique européen à hauteur de 10 000 à 100 000 tonnes par an.
Selon la dernière exploitation faite par la Dares de son enquête Réponse (*), les entreprises et leurs salariés sont moins couverts en 2023 qu'en 2017 par une instance représentative du personnel ( - 4 points).
La baisse atteint :