Le ministère du travail a mis à jour le 17 octobre sa Foire aux questions (FAQ) relative à la négociation de listes de métiers et d’activités par les branches professionnelles dans le cadre du fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle.
Le service des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a publié début septembre l'édition 2024 des chiffres clés des énergies renouvelables (donnée 2023).
L’édition 2024 des chiffres clés* en matière de déchets de l'Ademe publié en octobre met en lumière l’apport progressif de la loi antigaspillage pour une économie circulaire (Agec) de février 2020. Selon l'Ademe, environ 310 millions de tonnes de déchets ont été produits en 2020, soit 4,6 tonnes par habitant, répartis entre les ménages (34 millions de tonnes), les entreprises (64 millions de tonnes) et la construction (213 millions de tonnes).
Il y a presque deux ans, une cellule louée par Bolloré Logistics prenait feu dans un entrepôt rubriqué 1510 à Grand Couronne près de Rouen. Elle contenait, selon deux nouveaux arrêtés de la préfecture de Seine Maritime datés du 7 octobre 2024, « 892 tonnes de batteries au lithium usagées appartenant à la société Blue Solutions ».
À l’occasion de la semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail du 21 au 27 octobre 2024 (semaine 43 du calendrier), la confédération européenne des syndicats (CES), qui regroupe la plupart des organisations syndicales européennes, appelle dans un communiqué à « agir rapidement pour lutter contre la vague cro
La confédération des PME (CPME), l’association nationale des sociétés par actions (ANSA) et le mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI) saluent dans un communiqué commun du 25 octobre la piste d'un « moratoire normatif » dessiné par Michel Barnier dans un entretien au Journal du Dimanche publié le 20 octobre.
Depuis l'intégration dans le code de la commande publique en 2021, de la possibilité de passer des marchés portant sur des solutions innovantes - sans mise en concurrence ni publicité préalables -, plusieurs initiatives pour développer des achats publics écologiques voient le jour. Ces solutions doivent néanmoins répondre à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 100 000 euros hors taxes (C. commande publ. art. R.2122-9-1).
Dans les aires ouvertes (ou open space) de six organisations (trois organisations en économie sociale, deux organisations ministérielles et une entreprise privée, avec plus de la moitié des personnes interrogées qui appartient aux organisations ministérielles), des chercheuses québécoises, Marlène Cheyrouze et Diane-Gabrielle Tremblay, ont observé l'activité de 69 salariés volontaires pendant deux heures consécutives durant 35 demi-journées.
L’Anses a été saisie le 17 novembre 2017 par la Direction générale du travail (DGT) pour la réalisation d’une série d’expertises dans le cadre de l’identification de nouveaux procédés cancérogènes à inscrire à l’arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail.
Unies contre l’article 39 du PLFSS pour 2024 l’année dernière, la Fnath (Fédération nationale des accidentés du travail) et l’Andeva (Association nationale de défense des victimes de l’Amiante et autres maladies professionnelles) accueillent différemment l’article 24 du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2025 (