Nous vous proposons une infographie qui récapitule les étapes que doit suivre un DRH pour accompagner un salarié atteint d'un cancer.
Actuel HSE
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Biodiversité : l'ONB annonce 13 nouveaux indicateurs
29/10/2024
Chaque année, de nombreux indicateurs viennent enrichir le panel d’indicateurs de l’observatoire national de la biodiversité (ONB). D’ici la fin de l’année, 13 indicateurs traiteront de nouveaux sujets (agriculture biologique, températures des lacs, mammifères des milieux humides, pontes de tortues marines, etc), a annoncé l'observatoire dans un communiqué du 2 octobre.
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Consultation publique : projet de RMOA (analyse des options de gestion règlementaire) de l'Anses sur le lithium et ses sels
25/10/2024
Actuellement, bien que des dangers pour la santé et l'environnement aient été signalés dans les dossiers d'enregistrement des entreprises au titre du règlement REACH, le carbonate de lithium, le chlorure de lithium et l'hydroxyde de lithium ne possèdent pas encore de classification harmonisée CLP en Europe. Mais des travaux conduits par l’Anses ont permis d’aboutir à un projet de classification de ces sels pour leurs propriétés reprotoxiques avérées et cette classification devrait prochainement être entérinée réglementairement par la Commission.
Le système de traçabilité des informations relatives aux filières REP est mis à jour. Il est aussi complété par trois nouvelles annexes spécifiques concernant les emballages consommés ou utilisés par les professionnels, les véhicules à deux ou trois roues et les pneumatiques.
Afin d’améliorer la transparence des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP), la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) a prévu différents mécanismes déclaratifs. Un arrêté du 12 décembre 2022 est venu préciser la nature des informations transmises à l’ADEME ainsi que les modalités de leur mise à disposition. Ce texte regroupe l’ensemble des dispositions relatives aux données tout en conservant des annexes spécifiques par filière.
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Semaine européenne de la SST : promouvoir un travail sûr et sain à l'ère numérique
23/10/2024
Du 21 au 27 octobre 2024 a lieu la Semaine européenne pour la sécurité et la santé au travail (SST). A l’initiative de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), cet évènement vise à « promouvoir des environnements de travail sûrs et sains ». C’est également l’occasion de mettre différents outils à disposition des employeurs, à savoir :
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Comment faire face aux impacts des dérèglements climatiques sur la santé au travail ?
23/10/2024
C'est la question à laquelle a répondu une table ronde lors du salon Préventica Lyon. Le CESE, la CCI Alsace Eurométropole et l'Association sécurité solaire proposent des pistes pour accompagner les entreprises dans leur adaptation au changement climatique.
Avec le changement climatique, les températures et les expositions aux rayonnements solaires augmentent, tout comme les périodes de sécheresse, de canicule ou encore les inondations, les feux de forêt et les tempêtes. L’ensemble entraîne des conséquences sur l’organisation du travail et la santé des salariés. Une problématique qui doit être inscrite dans le débat de la santé au travail.
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Enquête sur l'amélioration des modèles de transport pour un avenir durable
24/10/2024
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Livret thématique "Air & Energie" : un engagement pour la qualité de l'air
23/10/2024
L'Alliance des collectivités pour la qualité de l'air vient de publier un tout nouveau livret thématique dédié à l'énergie, soulignant l'importance cruciale de la transition énergétique dans l'amélioration de la qualité de l'air et la lutte contre le dérèglement climatique.
Ce livret, construit autour de 3 axes fondamentaux, vise à sensibiliser et proposer des solutions concrètes pour répondre à cet enjeu complexe :
Le Cadre mondial pour les produits chimiques et le futur « Giec des chimiques » viennent compléter un cadre réglementaire international visant à interdire ou limiter la production et les échanges de substances dangereuses. Mais les traités existants peinent à se faire respecter et le nouveau cadre est pour le moment non contraignant.
Le 1er octobre 2024, le fonds commun pour la mise en œuvre du Cadre mondial pour les produits chimiques (Global Framework on Chemicals, GFC) lançait son premier appel à projets. Adopté en septembre 2023 à Bonn, le Cadre vise à « réduire au minimum les dommages causés par les produits chimiques et les déchets afin de protéger l’environnement et la santé humaine ».
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La Cour d'appel reconnaît la responsabilité de l'Etat dans l'aggravation de maladies respiratoires
25/10/2024
Dans un arrêt du 9 octobre dernier, la Cour administrative d'appel de Paris renforce la condamnation de l'Etat concernant son implication dans l'aggravation de pathologies respiratoires chez une fillette du fait de pics de pollution enregistrés en Île-de-France. L'Etat n’aurait pas pris les mesures suffisantes pour limiter les périodes de dépassement des valeurs limites.
En juillet 2020, des parents ont adressé une réclamation indemnitaire au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires imputant les maladies respiratoires contractées par leur fille depuis sa naissance à la pollution atmosphérique en Île-de-France.