Eau
Le 23/12/2019
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Redevance pour pollutions diffuses : la nouvelle liste de substances est publiée
Le 25/09/2019
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Gemapi : des précisions pour les ouvrages de prévention des inondations
Clarifications, adaptations et simplifications : deux décrets ajustent la réglementation des ouvrages hydrauliques, en particulier les ouvrages conçus ou aménagés en vue de la prévention des inondations, à la nouvelle Gemapi.
Le 18/02/2019
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Les agences de l'eau verseront 280 millions d'euros à l'AFB et l'ONCFS
Le 01/02/2019
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[Bonnes pratiques] Pour traiter leurs effluents, les vignerons de Buzet passent au naturel
Dans le Lot-et-Garonne, la coopérative vinicole de Buzet s’est équipée d’un système d’assainissement n’ayant recours à aucun procédé chimique. En relevant plusieurs défis : respect de normes réglementaires strictes, coût maîtrisé, reconquête de la biodiversité… Encore expérimentale, l’installation inaugurée en 2017 semble répondre aux attentes.
Le 29/06/2018
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Ouvrages hydroélectriques et infrastructures de transports d'énergie : comment prendre en compte Natura 2000 ?
Le 08/06/2018
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Pollution de l'eau : 3 nouvelles substances intégrées à la liste de vigilance
Le 02/05/2018
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Gemapi : les territoires sont-ils prêts, à 18 mois de l'échéance ?
Une enquête de l'AdCF montre que plus de 80 % des communautés et métropoles s'estiment en capacité d'exercer la compétence au 31 décembre 2018 malgré des incertitudes sur le plan réglementaire et concernant les partenaires financiers.
Le 14/03/2018
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Déclaration Iota : les services instructeurs priés de hiérarchiser les dossiers
Une note technique publie un cadre type d'instruction des dossiers de déclaration en distinguant les instructions élémentaires de celles nécessitant une vigilance accrue.