Eau

Le 01/02/2019
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[Bonnes pratiques] Pour traiter leurs effluents, les vignerons de Buzet passent au naturel

Julien Domec / Les Vignerons de Buzet

Dans le Lot-et-Garonne, la coopérative vinicole de Buzet s’est équipée d’un système d’assainissement n’ayant recours à aucun procédé chimique. En relevant plusieurs défis : respect de normes réglementaires strictes, coût maîtrisé, reconquête de la biodiversité… Encore expérimentale, l’installation inaugurée en 2017 semble répondre aux attentes.

Le 02/05/2018
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Gemapi : les territoires sont-ils prêts, à 18 mois de l'échéance ?

Manuel Bouquet - Terra

Une enquête de l'AdCF montre que plus de 80 % des communautés et métropoles s'estiment en capacité d'exercer la compétence au 31 décembre 2018 malgré des incertitudes sur le plan réglementaire et concernant les partenaires financiers.

Le 14/03/2018
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Déclaration Iota : les services instructeurs priés de hiérarchiser les dossiers

Barrage de Serre Ponçon

Une note technique publie un cadre type d'instruction des dossiers de déclaration en distinguant les instructions élémentaires de celles nécessitant une vigilance accrue.

Le 29/01/2018
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Lois de finances : les nouveautés dans le domaine de l'eau et des risques naturels

© Arnaud Bouissou - Terra

Le Fonds de prévention des risques naturels voient son champ d'intervention s'accroître tandis que les agences de l'eau cumulent les ponctions sur leur budget.

Le 27/11/2017
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"Loi sur l'eau" : comment éviter le contentieux pour vos projets d'infrastructures de transport

Une étude analyse la jurisprudence sur les dossiers "loi sur l'eau" afin d’éclairer les maîtres d’ouvrages sur les aspects les plus sensibles vis-à-vis du risque de contentieux administratif. Les points de vigilance et des recommandations pratiques leur sont livrés.