Air
Le 02/05/2017
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Gaz fluorés : que faire lorsque des fuites sont constatées lors du contrôle d'étanchéité ?
Le 25/04/2017
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Quelles prescriptions techniques et administratives pour les émissions des engins mobiles non routiers ?
Trois règlements européens complètent, en 438 pages, le cadre établi par le règlement (UE) 2016/1628 relatif aux EMNR. Engins agricoles, de construction ou encore horticoles, petits équipements portatifs, locomotives, autorail, bateaux de la navigation intérieure... De nombreux engins sont concernés.
Le 21/04/2017
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Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques : quels seront les nouveaux objectifs ?
Industrie, tertiaire, transport, agriculture, résidentiel : de nombreux secteurs sont concernés. Alors donnez votre avis sur les objectifs nationaux de réduction des émission pour 2020, 2025 et 2030, ainsi que sur le Prepa 2017-2021 fixant les différentes actions.
Le 11/04/2017
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Contrôle d'étanchéité des équipements avec des gaz fluorés : le recours à des normes payantes n'est plus imposé
Le 04/04/2017
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Système d'échange de quotas de GES : "dites-le nous une fois", promet le gouvernement
Le 30/03/2017
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À partir du 1er juillet, en cas de fuite de gaz fluorés, vous aurez 4 jours pour réparer
Le 16/03/2017
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Marché carbone européen : la restitution des quotas non utilisés peut être exigée
En 2012, ArcelorMittal a perçu au Luxembourg des quotas d'émissions pour une installation qui avait cessé de fonctionner, ce qu'il avait omis de mentionner. L'État exige leur restitution ; ArcelorMittal estime que c'est une expropriation. La CJUE vient de trancher en faveur du Luxembourg.
Le 01/03/2017
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Émissions GES : l'amende pour les hôpitaux qui dépassent leur plafond poursuit sa hausse
Le 01/03/2017
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Changement climatique : des dégâts de plus en plus coûteux pour l'Europe
Une étude de l'Agence européenne de l'environnement estime qu'entre les années 1980 et 2013, environ 400 milliards d'euros de pertes ont été causées par des évènements climatiques extrêmes, que cela soit à cause de dépenses liées aux écosystèmes, à la santé et à l'économie, ou pour les moyens d'adaptation.
Le 28/02/2017
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