Air
Le 01/03/2017
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Changement climatique : des dégâts de plus en plus coûteux pour l'Europe
Une étude de l'Agence européenne de l'environnement estime qu'entre les années 1980 et 2013, environ 400 milliards d'euros de pertes ont été causées par des évènements climatiques extrêmes, que cela soit à cause de dépenses liées aux écosystèmes, à la santé et à l'économie, ou pour les moyens d'adaptation.
Le 28/02/2017
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Quotas carbone : un arrêté veut mettre de l'ordre dans les attributions de quotas gratuits
Le 21/02/2017
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Les GES et polluants atmosphériques pour chacune des 64 branches d’activités économiques
Le 17/02/2017
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Réforme du marché carbone : les eurodéputés adoptent une position avec peu de changements
Le 16/02/2017
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Pollution de l'air : la Commission européenne adresse un "dernier avertissement" à la France
Le 07/02/2017
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Fret 21 = 10 entreprises "chargeurs" engagées, 24 millions de litres de gazole économisés par an
Le 01/02/2017
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Marché carbone : Bruxelles revoit son calcul pour les quotas gratuits
Sous le coup d'une décision de la CJUE, la Commission européenne a recalculé plus strictement les valeurs du facteur de correction transsectoriel pour l'allocation de quotas gratuits. Le nouveau facteur s'appliquera, dans les décisions qui créent ou modifient les droits, à compter du 1er mars 2017.
Le 30/01/2017
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Des déductions fiscales augmentées pour inciter les entreprises à rouler avec des véhicules "propres"
Le 25/01/2017
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HFC en vrac : avis aux entreprises prévoyant une mise sur le marché de l'Union en 2018
Pour déclarer la mise sur le marché d'hydrofluorocarbones en vrac, la Commission européenne donne aux entreprises concernées la marche à suivre, et indique notamment la date limite pour la soumission des déclarations.
Le 12/01/2017
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