Air et climat
Le 31/05/2016
A la une
Bilans de gaz à effet de serre : le ministère incite les préfets à sanctionner
Périodicité des bilans, dispositif de sanction... Une note de la DGEC fait le point sur les bilans GES post-loi de transition énergétique. Des courriers types sont proposés aux préfets. À ce jour, la moitié des assujettis ne réalisent par leur bilan.
Le 25/05/2016
A la une (brève)
Les transporteurs routiers qui s'engagent vers l'efficacité énergétique pourront être labellisés
Le 02/05/2016
A la une (brève)
Marché carbone européen : la CJUE invalide les quotas gratuits fixés par Bruxelles pour 2013-2020
Le 28/04/2016
A la une (brève)
La liste des exploitants concernés par les quotas d'émission de GES évolue
Le 22/04/2016
A la une
Climat : l'accord de Paris pourrait-il entrer en vigueur dès 2017 ?
Hier, 168 parties prévoyaient de signer, dès aujourd'hui au siège de l'ONU, l'accord issu de la COP 21. Un record qui pourrait permettre une entrée en vigueur plus rapide que prévue. L'UE, au lent processus de ratification, pourrait alors n'être qu'observatrice des premières décisions d'application.
Le 19/04/2016
A la une (brève)
Climat : à Washington, Ségolène Royal plaide "pour un prix haut, stable et global" du carbone"
Le 15/04/2016
A la une
Pollution atmosphérique : le détail des procédures prévues en cas de pic
Les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air sont une nouvelle fois révisées. L'objectif affiché est double : renforcer l’efficacité des mesures mises en œuvre et mieux associer les collectivités territoriales.
Le 14/04/2016
A la une (brève)