Air
Le 04/07/2016
A la une (brève)
Dans les 61 agglomérations concernées par un PDU, les entreprises doivent élaborer un plan de mobilité
Le 29/06/2016
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Marché carbone : moins de quotas gratuits pour les industriels et davantage aux enchères à partir de 2018
Le 21/06/2016
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Polluants atmosphériques : les taux d'émissions des véhicules utilitaires surveillés de plus près
Le 16/06/2016
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Marché européen du carbone : un corridor de prix ou moins de quotas alloués aux entreprises ?
À 6 euros la tonne de CO2, le marché EU ETS ne fonctionne pas. La France, via la mission Canfin-Grandjean-Mestrallet, plaide pour un corridor délimitant le prix du carbone, quand le rapporteur britannique veut jouer sur le volume de quotas alloués.
Le 10/06/2016
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F-Gaz : les règles que doivent respecter les équipements préchargés en HFC mis sur le marché
Le modèle de déclaration de conformité à établir lors de la mise sur le marché d'équipements de réfrigération, de climatisation et de pompes à chaleur chargés d'hydrofluorocarbones (HFC) est fixé. Avec les modalités de vérification par un tiers indépendant.
Le 02/06/2016
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Flottes professionnelles, vos véhicules concernés par le certificat qualité de l'air
Le 31/05/2016
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Bilans de gaz à effet de serre : le ministère incite les préfets à sanctionner
Périodicité des bilans, dispositif de sanction... Une note de la DGEC fait le point sur les bilans GES post-loi de transition énergétique. Des courriers types sont proposés aux préfets. À ce jour, la moitié des assujettis ne réalisent par leur bilan.
Le 25/05/2016
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