Air
Le 02/05/2016
A la une (brève)
Marché carbone européen : la CJUE invalide les quotas gratuits fixés par Bruxelles pour 2013-2020
Le 28/04/2016
A la une (brève)
La liste des exploitants concernés par les quotas d'émission de GES évolue
Le 22/04/2016
A la une
Climat : l'accord de Paris pourrait-il entrer en vigueur dès 2017 ?
Hier, 168 parties prévoyaient de signer, dès aujourd'hui au siège de l'ONU, l'accord issu de la COP 21. Un record qui pourrait permettre une entrée en vigueur plus rapide que prévue. L'UE, au lent processus de ratification, pourrait alors n'être qu'observatrice des premières décisions d'application.
Le 19/04/2016
A la une (brève)
Climat : à Washington, Ségolène Royal plaide "pour un prix haut, stable et global" du carbone"
Le 15/04/2016
A la une
Pollution atmosphérique : le détail des procédures prévues en cas de pic
Les conditions de déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air sont une nouvelle fois révisées. L'objectif affiché est double : renforcer l’efficacité des mesures mises en œuvre et mieux associer les collectivités territoriales.
Le 14/04/2016
A la une (brève)
La responsabilité climatique des entreprises doit être élargie à leurs émissions indirectes
Le 11/04/2016
A la une (brève)
En cas de pic de pollution prolongé, l'arrêt de certains sites industriels sera (toujours) envisagé
Le 29/03/2016
A la une
Projets publics : comment calculer leur impact en matière d'émissions de gaz à effet de serre ?
Dans le cadre de la stratégie bas carbone, le niveau de soutien financier des projets publics intègre un critère de contribution à la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Ses principes et modalités de calcul sont actuellement en consultation publique.
Le 14/03/2016
A la une
Fluides frigorigènes et gaz fluorés : modalités d'application du décret F-Gaz
Sont fixées les modalités intéressant les contrôles d'étanchéité des équipements, la cession des fluides et des équipements, la fiche d'intervention, la délivrance des attestations de capacité et des attestations d'aptitude. La profession devrait pouvoir désormais mettre en œuvre la réforme.