Déchets
Le 09/03/2021
A la une (brève)
Recyclage des textiles : des mesures pour aider la filière fragilisée par la crise
Le 08/03/2021
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Webinaire Éditions législatives - Atmos avocats / Loi économie circulaire : un an après, où en est-on ?
Le 01/03/2021
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Comment bénéficier du label national "anti-gaspillage alimentaire" ?
Les acteurs de l'agro-alimentaire, de la distribution et de la restauration collective, les collectivités territoriales et les associations contribuant aux objectifs nationaux de réduction du gaspillage alimentaire et respectant les exigences d'un référentiel approuvé par arrêté peuvent se voir attribuer ce label pour une durée de trois ans.
Le 02/02/2021
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Déchets diffus spécifiques : le périmètre de la filière REP est étendu à de nombreux produits chimiques
Les déchets diffus spécifiques (DDS), issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques, susceptibles d'être collectés par le service public de gestion des déchets sont soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP).
Le 29/01/2021
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Prévention et gestion des déchets : de nouvelles obligations
Pour se conformer à la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, des dispositions portant sur la déclaration des déchets exportés par les éco-organismes, le tri des déchets dans les établissements recevant du public et de nouvelles sanctions pénales sont insérées dans le code de l'environnement.
Le 20/01/2021
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Prévention et gestion des déchets : un décret fait évoluer les règles
De nouvelles dispositions réglementaires et transversales prennent en compte les avancées de la loi Economie circulaire et des textes européens en matière de déchets POP, biodéchets, sanctions pénales ou de planification.
Le 19/01/2021
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