Energie
Le 24/09/2025
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L'affichage du coût environnemental des vêtements, une nouvelle étape vers une mode plus durable
Le coût environnemental traduit l'ensemble des impacts générés par un produit textile, de sa production à sa fin de vie. Cette nouvelle signalétique pourra être déployée, de manière volontaire, dès le 1er octobre prochain. Le point sur ses modalités de calcul et de communication.
Le 22/09/2025
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L’énergie éolienne doit-elle sortir de la taxonomie verte ?
La Commission européenne n’a pas commis d’erreur manifeste d’appréciation en refusant de réexaminer le règlement délégué 2021/2139 du 4 juin 2021 qui complète le règlement 2020/852 sur la taxonomie verte en fixant des critères d’examen technique permettant d’identifier les activités contribuant substantiellement à l’atténuation ou à l’adaptation au changement climatique, sans préjudice important aux autres objectifs environnementaux.
Le 19/09/2025
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Les critères permettant d'appliquer le taux réduit à la pose de panneaux photovoltaïques sont fixés
Le 18/09/2025
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Rénovation des bâtiments tertiaires : publication du dernier arrêté «Valeurs absolues»
Le 16/09/2025
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Les modalités pour les demandes de titres miniers, stockages souterrains et granulats marins sont parues
Des nouvelles modalités sont précisées par arrêté ministériel pour l'octroi de ces demandes, modernisant les procédures. L'arrêté précise les exigences documentaires pour les différents types de titres, y compris dans le cas de procédures spécifiques : mutation, amodiation, fusion, renonciation de titres, etc.
Le 08/09/2025
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La réforme du code minier se poursuit avec la publication de plusieurs décrets d'application (1/2)
Granulats marins, stockages souterrains, titres miniers, géothermie… Quatre décrets du 27 août 2025 ont été publiés pour mettre en œuvre la réforme du code minier instituée par la loi climat et résilience. Nous faisons le point dans un premier article sur les dispositions communes aux trois premiers qui concernent la métropole.
Le 08/09/2025
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La réforme du code minier se poursuit avec la publication de plusieurs décrets d'application (2/2)
Granulats marins, stockages souterrains, titres miniers, géothermie… Quatre décrets du 27 août 2025 ont été publiés pour mettre en œuvre la réforme du code minier instituée par la loi climat et résilience. Nous faisons le point dans ce second article sur les nouveautés spécifiques apportées par ces textes, notamment pour l’outre-mer.
Le 08/09/2025
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Installation obligatoire d'ombrières photovoltaïques sur les parkings : un décret fixe les seuils pour les DROM
Le 04/09/2025
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Projet de décret en consultation : évolution des seuils pour l’obligation d’achat d’électricité renouvelable
Le 04/09/2025
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