Produits chimiques
Le 10/10/2012
Revue de presse
Plan Ecophyto : la baisse des pesticides n'est toujours pas au rendez-vous
Le Ministre de l'Agriculture, Stéphane le Foll, a fait un point d'étape du plan Ecophyto hier, à l'occasion du Comité national d'orientation et de suivi (CNOS) du plan. Face à l'absence de réduction de l'utilisation des pesticides, le ministre souhaite réorienter le plan sur cinq volets et notamment mettre en place une fiscalité incitative.
Réagir (1 commentaires)
Le 08/10/2012
Revue de presse
L'encadrement européen des nanomatériaux se précise
Dans une communication présentée le 3 octobre 2012, la Commission européenne expose ses projets réglementaire pour assurer la sécurité d'utilisation des nanomatériaux. Elle prône une approche au cas par cas via une inclusion dans le système du règlement Reach.
Réagir (1 commentaires)
Le 28/08/2012
A la une (brève)
Conditions pour la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire
Le 01/08/2012
A la une
Refonte de la réglementation applicable au commerce de produits chimiques dangereux
Le règlement (CE) n° 689/2008 du 17 juin 2008, dit règlement "PIC" concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux, en vigueur depuis le 1er août 2008, sera abrogé à compter du 1er mars 2014. Le nouveau texte durcit les règles applicables aux exportations.