Produits chimiques
Le 16/02/2015
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Reach : vers une application stricte de la notion d'article
Une substance préoccupante doit être notifiée à partir d'une certaine concentration. Est-ce la concentration dans tout l'article – le vélo – ou dans chaque sous-article – la poignée ? Pour l'avocate générale de la CJUE, chaque sous-article compte, mais elle distingue producteur, importateur et fournisseur.
Le 27/01/2015
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Reach : l'Echa rend le logiciel Iuclid 5 plus accessible pour les PME
Le 23/01/2015
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Bisphénol A : trouver des alternatives aux alternatives
Interdit depuis le 1ᵉʳ janvier dans la fabrication des tickets thermiques et des contenants alimentaires, le bisphénol A peut être remplacé par au moins 73 substances. Mais la substitution se complique pour les industriels : une étude vient de montrer que deux alternatives recensées sont aussi nocives pour la reproduction que le bisphénol A. L'Anses recommande la prudence.
Le 16/01/2015
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Reach : êtes-vous concerné par l'obligation de communiquer ?
L'industrie chimique n'est pas la seule concernée par le règlement européen Reach, loin s'en faut. Peut-être fabriquez-vous des pièces métalliques en utilisant des substances anti-corrosion, ou importez-vous des textiles qui peuvent avoir traités… 161 substances dites SVHC – extrêmement préoccupantes – entraînent pour ceux qui les manient l'obligation de communication.
Le 12/01/2015
A la une (brève)
Reach : six nouvelles substances extrêmement préoccupantes sur la liste candidate
Le 19/12/2014
Chronique
Comment appréhender le principe de précaution ?
Régulièrement, le débat sur le principe de précaution revient sur le devant de la scène. Faut-il le voir comme un frein au progrès ou s'en servir pour "moderniser la modernisation" ? Quoiqu'il en soit, "nul doute que les victimes de ces toxiques auraient soutenu l'application du principe de précaution", rappelle Michel Llory, listant en autre amiante et rayonnements ionisants.
Le 18/12/2014
A la une
Cancérogènes : la "substitution à grande vitesse" encore réservée à certains secteurs
Si beaucoup d'outils existent pour aider les entreprises à s'acquitter de leur obligation de substitution des produits cancérogènes, finalement peu d'entre elles l'utilisent comme un outil pour gérer les risques d'exposition professionnelle. À moins qu'on ne les y pousse, soulignent les experts, réunis à Paris fin novembre pour un colloque sur les cancers professionnels.
Le 17/12/2014
A la une
Transport de marchandises dangereuses : actualisation des dispositions pour 2015
Un arrêté transpose les modifications des réglementations internationales et communautaires relatives aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2015.