Produits chimiques
Le 24/02/2015
A la une
La France complète sa réglementation sur les fluides frigorigènes
Le règlement européen F-gaz est entré en vigueur au 1er janvier 2015, imposant quelques ajustements à la réglementation française actuelle. Un décret va venir préciser ce que, très concrètement, vont devoir faire ceux qui opèrent sur des fluides frigorigènes et ceux qui en détiennent.
Le 20/02/2015
A la une (brève)
Projet d'arrêté sur l'achat professionnel de produits phytopharmaceutiques
Le 16/02/2015
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Reach : vers une application stricte de la notion d'article
Une substance préoccupante doit être notifiée à partir d'une certaine concentration. Est-ce la concentration dans tout l'article – le vélo – ou dans chaque sous-article – la poignée ? Pour l'avocate générale de la CJUE, chaque sous-article compte, mais elle distingue producteur, importateur et fournisseur.
Le 27/01/2015
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Reach : l'Echa rend le logiciel Iuclid 5 plus accessible pour les PME
Le 23/01/2015
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Bisphénol A : trouver des alternatives aux alternatives
Interdit depuis le 1ᵉʳ janvier dans la fabrication des tickets thermiques et des contenants alimentaires, le bisphénol A peut être remplacé par au moins 73 substances. Mais la substitution se complique pour les industriels : une étude vient de montrer que deux alternatives recensées sont aussi nocives pour la reproduction que le bisphénol A. L'Anses recommande la prudence.
Le 16/01/2015
A la une
Reach : êtes-vous concerné par l'obligation de communiquer ?
L'industrie chimique n'est pas la seule concernée par le règlement européen Reach, loin s'en faut. Peut-être fabriquez-vous des pièces métalliques en utilisant des substances anti-corrosion, ou importez-vous des textiles qui peuvent avoir traités… 161 substances dites SVHC – extrêmement préoccupantes – entraînent pour ceux qui les manient l'obligation de communication.
Le 12/01/2015
A la une (brève)
Reach : six nouvelles substances extrêmement préoccupantes sur la liste candidate
Le 19/12/2014
Chronique
Comment appréhender le principe de précaution ?
Régulièrement, le débat sur le principe de précaution revient sur le devant de la scène. Faut-il le voir comme un frein au progrès ou s'en servir pour "moderniser la modernisation" ? Quoiqu'il en soit, "nul doute que les victimes de ces toxiques auraient soutenu l'application du principe de précaution", rappelle Michel Llory, listant en autre amiante et rayonnements ionisants.