Politiques et territoires
Le 23/01/2012
A la une (brève)
Grenelle : le volet fiscal jugé "déséquilibré" par la Cour des comptes
Le 20/01/2012
Revue de presse
PCET et bilans de gaz à effet de serre : le point sur les missions des services déconcentrés
Une circulaire précise les rôles des préfets, des services déconcentrés du ministère de l'écologie, des directions départementales des territoires (DDT) et de l'Ademe en matière de plans climat-énergie territoriaux (PCET) et de bilans d'émissions de gaz à effet de serre.
Le 18/01/2012
A la une
Europe : les grands dossiers pour 2012
En matière HSE, l'échelon européen est aujourd'hui clé dans l'évolution des règlementations et des pratiques. Voici une présentation des grands dossiers à l'étude pour 2012 au niveau de la Commission et du Parlement européen.
Le 16/01/2012
Revue de presse
"Ambitions Ecotech" : 87 actions pour développer les éco-industries
Le Comité d'orientation stratégique pour les éco-industries (COSEI) a rendu sa feuille de route pour le nouveau programme "Ambition Ecotech". Au total, 87 actions mises en oeuvre dès 2012 et qui accompagnent les filières vertes ou le verdissement de l'industrie en général. Zoom sur les actions généralistes qui peuvent vous concerner.
Le 13/01/2012
A la une (brève)
Marchandises dangereuses : la nouvelle édition du Manuel d'épreuves et de critères
Le 13/01/2012
A la une
Polices de l'environnement : un peu d'ordre et de méthodes
Le gouvernement vient d'achever l'harmonisation et la fusion des polices de l'environnement annoncé depuis le Grenelle de l'environnement. La publication d'une ordonnance met donc de l'ordre dans les modalités d'actions des différents corps de contrôles qui existent. Revue de détails.
Le 06/01/2012
A la une (brève)
Marchandises dangereuses : l'amendement 35-10 au Code maritime entre en vigueur
Le 05/01/2012
A la une
Le nouveau cadre de l'enquête publique est fixé
Paru le même jour que le décret relatif aux études d'impact, le décret du 29 décembre 2011 réforme le cadre de l'enquête publique relative aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement. Des modifications de procédure sont prévues et l'information et la participation du public se voient améliorer.