AT/MP
Le 05/11/2024
A la une (brève)
PLFSS 2025 : les députés adoptent un malus de cotisation employeur sur les AT/MP en cas de sinistralité élevée
Le 04/11/2024
A la une (brève)
PLFSS 2025 : les associations de victimes d’AT/MP demandent au gouvernement de reprendre l’article 24 amendé en commission
Le 16/10/2024
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Rente AT/MP : la Cour de Cassation maintient sa demande de réforme… sans être entendue
La Cour de Cassation tient à son revirement de jurisprudence sur la dualité de la rente AT/MP en cas de faute inexcusable de l’employeur. Même, elle souhaite une modification du code de la Sécurité sociale pour lever toute ambiguïté.
Le 14/10/2024
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AT/MP : les élus du personnel ont un rôle à jouer, martèlent des professionnels des CSE
À condition d’avoir bien en tête tous les outils légaux et d'être en état d’alerte, les CSE peuvent aider à la reconnaissance et la réparation d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle et, bien sûr, à la prévention pour en éviter d’autres.
Le 11/10/2024
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Dans l’avant PLFSS pour 2025, l'exécutif réaffirme la nature duale de la rente AT/MP
Le 08/10/2024
A la une (brève)
La Fnath s’inquiète de la « chasse aux rentes injustifiées » annoncée par Michel Barnier
Le 08/10/2024
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AT/MP : la prévention, parent pauvre des politiques RH
Si le nombre d’accidents de trajet et de maladies professionnelles diminue, celui des accidents du travail reste stable, selon la neuvième édition du baromètre du BDO, dévoilée le 3 octobre. D’où la nécessité pour les entreprises de renforcer les actions de prévention pour réduire l’exposition des salariés à des facteurs de risques professionnels.