Conditions de travail

Tout salarié a le droit de cesser le travail en cas de danger grave et imminent. Si l'exercice du droit de retrait est conditionné à la présence de plusieurs éléments, la réglementation autorise cependant une marge d'erreur. C'est ce que rappelle la Cour d'appel de Nancy dans une affaire où un salarié, après avoir exercé son droit de retrait, a été licencié pour faute grave.

Stress, harcèlement, violence, charge de travail ou encore TMS...Les risques psychosociaux (RPS) recouvrent de nombreux maux, ressentis par un nombre grandissant de salariés. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les RPS ont un impact sur le fonctionnement des entreprises et c'est notamment ce qu'a voulu démontrer Bénédicte Haubold dans son dernier ouvrage.

Dans le cadre d'une infection nosocomiale, la Cour de cassation rappelle que l'établissement de santé a une obligation de sécurité de résultat et qu'un risque connu de complication ne peut constituer une cause étrangère exonératoire de responsabilité.

L'IRSST* est un organisme de recherche scientifique québécois. Il vient de publier avec 2 autres organismes**, un premier guide favorisant la gestion des risques reliés aux nanoparticules de synthèse. Il propose notamment une stratégie de prévention applicable aux travailleurs et aux chercheurs utilisant, fabriquant ou synthétisant des nanoparticules.