Votre recherche : "AT"
1193 résultats
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04/06/2019
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15/06/2023
Intensifier les contrôles de l’inspection du travail sur les obligations de l'employeur - ventilation, mise à disposition d'eau, etc -, prévoir des plans canicules pour certaines entreprises publiques et privées, ou encore réglementer certaines activités en fonction du risque incendie. Telles sont les pistes du premier plan d’anticipation des vagues de chaleur, présenté début juin par l'exécutif.
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08/07/2022
Chaque mois, L'appel expert, service de renseignement juridique par téléphone du groupe Lefebvre Dalloz, répond à une question pratique que se posent les responsables HSE. Ce mois-ci l'analyse de l'accident de travail.
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09/04/2020
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07/04/2020
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30/05/2022
La Cour de cassation rappelle que la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur n'est possible que ci celui-ci avait pleinement conscience du danger auquel était exposé le salarié.
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29/06/2022
Lors de la déclaration d’un accident de travail, l’employeur peut émettre des réserves motivées, dans le but de voir l’accident déclaré comme non-professionnel, en invoquant l’état pathologique antérieur du salarié.
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12/10/2023
Les troubles musculo-squelettiques sont un des risques professionnels majeurs en France. Des programmes existent pour prévenir cette famille de risques, notamment la démarche « TMS Pros » animé par les Carsat. Précisions et témoignages issus du salon Preventica Toulouse.