Votre recherche : "AT"

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Acteurs de la sécurité
29/05/2020
Le Conseil de l'ordre des médecins alerte sur les certificats de reprise et de "non-contagiosité" demandés par des employeurs
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AT/MP
27/03/2017
Accident du travail : être reconnu travailleur handicapé n'impacte pas la suspension du contrat
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AT/MP
24/01/2017
Après un accident du travail, la MSA incite ses assurés à déclencher la procédure de recours contre un tiers
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AT/MP
19/01/2017
Pour les litiges concernant la tarification des accidents du travail, cela se passera à Amiens
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AT/MP
05/01/2017
OPPBTP : pour 2017, le taux de cotisation reste à 0.11%
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CSE/CSSCT
28/05/2020
Le rapport sur les travailleurs des plateformes préconise la création d'instances de dialogue social
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AT/MP
09/03/2018
Chute d’un toit d’un salarié : toujours un contrôle strict de la chambre criminelle sur la motivation de la peine
Cassation pour une peine d'emprisonnement sans sursis insuffisamment motivée.
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AT/MP
18/04/2017
L'absence de visites médicales obligatoires ne justifie pas la demande de résiliation judicaire
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AT/MP
20/03/2009
AT / MP en Italie, un fonctionnement proche de la France
Retrouvez tous les vendredi, un article sur la santé et la sécurité dans un pays d'Europe ou du monde. Pour le premier article de cette série, nous avons choisi l'Italie avec un zoom sur le fonctionnement du système d'AT / MP.
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AT/MP
29/11/2016
Recherche de reclassement : si le salarié déclaré inapte a un avis, il faut en tenir compte