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Acteurs de la sécurité
28/05/2021
Les CPOM des services de santé au travail : pour une "vraie cohérence des différents opérateurs de la santé au travail"
La réforme de la santé au travail va impacter les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens, signés de façon tripartite entre les services de santé au travail, les Dreets et les Carsat. La branche risques professionnels de l'assurance maladie a engagé une réflexion.
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Acteurs de la sécurité
29/05/2020
Le Conseil de l'ordre des médecins alerte sur les certificats de reprise et de "non-contagiosité" demandés par des employeurs
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AT/MP
29/11/2016
Recherche de reclassement : si le salarié déclaré inapte a un avis, il faut en tenir compte
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AT/MP
05/02/2010
AT/MP : Attention aux mesures préconisées par la Cram !
L'employeur doit suivre les mesures de prévention inscrites dans l'injonction préalable de la caisse régionale d'assurance maladie. Sinon, une cotisation supplémentaire peut lui être imposée.
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AT/MP
09/11/2016
Pour s'adresser par mail à l'administration, il faudra parfois encore patienter : liste des exceptions
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AT/MP
15/11/2016
TMS : quelle reconnaissance en maladies professionnelles chez nos voisins européens ?
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CSE/CSSCT
28/05/2020
Le rapport sur les travailleurs des plateformes préconise la création d'instances de dialogue social
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AT/MP
25/03/2016
À Forbach, 834 mineurs de charbon demandent aux prud'hommes de reconnaître leur préjudice d'anxiété
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AT/MP
18/03/2016
Médecine du travail : des syndicats demandent que les employeurs ne puissent plus se tourner vers l'ordre des médecins
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Prévention
12/10/2018
PLFSS 2019 : ce qui concerne la santé au travail
Pénibilité, congé maternité, fonds amiante… Survol des mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 en lien avec la branche AT-MP et la santé au travail.