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Les pesticides sont aujourd'hui au cœur des préoccupations sociétales. Grenelle de l'environnement, Plan Ecophyto, nouvelle législation européenne sur les pesticides…C'est dans ce contexte qu'une proposition de loi a été présentée fin septembre visant à réduire l'utilisation des pesticides et les risques liés à cette utilisation.

Depuis le 1er juillet, avec la transposition de la directive 2013/59/Euratom, la France a modifié la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants. Les émanations de radon sur le lieu de travail, jusqu'alors assez peu prises en compte, deviennent un élément à intégrer lors de l'évaluation des risques, a fortiori si l'entreprise est en "zone 3" selon la nouvelle cartographie. Deux seuils sont fixés : 300 Bq/m3 pour la concentration en radon, et 6 mSv/an pour la dose sur le travailleur. Explications avec Nicolas Michel de l'IRSN.

Paul Frimat, professeur de médecine du travail et président du conseil scientifique de l'Anses, craint que la prévention primaire et l'évaluation des risques ne fassent les frais de la mise en place du compte pénibilité, et il s'interroge sur la fiche d'exposition. Il revient aussi sur les enjeux de la qualité de vie au travail et du maintien dans l'emploi.

A l'occasion de ses deuxièmes rencontres, le Synamap, syndicat national des acteurs du marché de la prévention et de la protection a présenté les résultats d'une étude sur le marché des EPI. Un marché jusqu'alors assez méconnu qui se révèle performant avec de belles perspectives de développement.

L'Aspec* a organisé le 23 octobre dernier, un colloque relatif à la maîtrise de la biocontamination. A cette occasion, Cyril Stern, inspecteur à l'Afssaps**, a présenté les problématiques de sécurité et de sûreté biologiques à travers le retour d'audit réalisé au sein de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS).

Le PNSE 3 doit être décliné dans les régions, notamment pour favoriser l'implication de la population dans les décisions liées à la santé environnement et aux actions en santé environnementale. Une instruction ministérielle en précise les modalités.

La prévention des RPS est une obligation légale pour l’entreprise. Mais lorsqu’il est trop tard, comment faire face aux RPS ? Le cas échéant, devant le juge, comment limiter la responsabilité de l’entreprise ? Les conseils aux entreprises d’avocats spécialistes, en matière de situations précontentieuse et contentieuse.

L'ordonnance n°3 modifie, à compter du 24 septembre, les règles s'agissant du reclassement du salarié inapte. Elle introduit également de nouvelles modalités de contestation des avis du médecin du travail, qui entreront en vigueur sous l'effet de la publication d'un décret d'application, au plus tard le 1er janvier 2018.

L'écologie industrielle reste balbutiante en France. Malgré une cinquantaine de projets recensés, les exemples concrets d'utilisation concertée de flux de matières et de déchets sont très limités. 2014 pourrait représenter un tournant : le gouvernement a promis une stratégie nationale de l'écologie industrielle.

Le panel de citoyens qui vient de rendre son avis dans le cadre du débat public pour le projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde à Bure, se dit "a priori pas hostile à Cigéo". Mais le calendrier de l'Andra devrait être revu pour intégrer des tests "en conditions réelles", notamment pour vérifier la récupérabilité et la réversibilité des colis.