Votre recherche : "loi santé travail"

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Le travail mené à la SNCF pour prévenir les conflits sociaux n'est pas un secret. Le fait que les préventeurs s'y collent, en plus de leur travail de prévention des risques professionnels l'est davantage. Le sociologue Julien Kubiak décrit ce phénomène qu'il a observé au sein de l'entreprise.
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Dès cette année, les entreprises concernées par l'obligation doivent pour la première fois publier leur déclaration de performance extra-financière, selon les exigences de la transposition française de la directive RSE européenne. Pour aider les entreprises dans la formalisation et la hiérarchisation de leurs principaux risques, le cabinet EY a imaginé un outil digital. Deux groupes agro-alimentaires témoignent de leur usage.
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La directive, que souhaite voir adopter l’exécutif européen, définirait des règles communes de protection des lanceurs d’alerte pour l’ensemble des États membres. Elle irait cependant moins loin que le cadre français introduit par la loi Sapin II.
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Quelles règles déontologiques doivent respecter les médecins du travail pour attester du lien entre travail et santé des salariés, alors que les employeurs peuvent mettre en cause leurs écrits devant l'Ordre des médecins ? Une question sur laquelle l'Ordre donnera sa position dans quelques jours.
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Pour ce dernier volet consacré à la réforme de la santé-sécurité au sein de la fonction publique territoriale, nous revenons sur les dispositions relatives au nouveau fonctionnement de la médecine préventive rappelées dans la nouvelle circulaire d'application du décret du 3 février 2012.
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Alors que les organisations syndicales doivent se prononcer à la fin du mois sur le projet d'accord relatif à la santé-sécurité dans le fonction publique, nous revenons sur la fonction publique d'Etat et plus particulièrement sur l'Education nationale. Avec 1 médecin de prévention pour 18000 agents, le tableau en matière de santé au travail dans l'Education est bien noir.