Les procès contre l’industrie chimique sont rares et souvent emblématiques, il est donc intéressant de se pencher sur un arrêt rendu le 22 août 2024 par la Cour d’appel de Paris dans l’affaire de l’herbicide « agent orange », mêlant produits chimiques et procédure militaire.
Depuis la crise sanitaire, le télétravail a explosé pour les métiers qui le permettent (rappelons que cela concernerait environ deux-tiers des salariés). En 2021, selon l’Insee, en moyenne chaque semaine, un salarié sur cinq avait télétravaillé. Une analyse de la Dares montre aussi une nette augmentation des accords portant sur le télétravail entre 2017 et 2021.
Selon un baromètre de Forvis Mazars réalisé auprès de 255 entreprises cotées européennes (dont 119 françaises) publié ce mois-ci, une large majorité d’entre elles n’ont pas publié volontairement, sur l’exercice 2023, de rapport de durabilité selon le format attendu par les nouvelles normes européennes (European Sustainability Reporting Standards).
Vendredi 13 septembre 2024, l’Afnor a réuni de nombreux acteurs au Conseil régional d’Île-de-France, pour leur présenter les trois premières normes internationales ISO (organisation internationale de normalisation) dans le domaine de l’économie circulaire. Des experts de 101 États et de 19 organisations internationales se sont impliqués dans l’élaboration de ces référentiels.
Et ce n’est pas terminé. « On est au début de l’histoire », assure Frédéric Poeydemenge, directeur normalisation chez BIC, puisque d’autres normes sont en préparation.
► Enjeu : redresser les comptes au regard de la baisse de recettes fiscales, de l’augmentation du déficit (peut-être 5,6 % du PIB pour 2024), la France se voit rappelée à l'ordre par l'Union européenne), et de l’augmentation des dépenses d’arrêt maladie, tout en apportant un début de solution au problème de pouvoir d’achat et à la situation du secteur de la santé (hôpitaux, Ephad...).
L’association des accidentés de la vie (Fnath) et le syndicat Force Ouvrière s'alarment de diverses déclarations publiques, comme celles du directeur de l’assurance maladie, en faveur de mesures d’économies sur le système de santé que le gouvernement pourrait prendre à l’occasion du projet de loi de financement de la sécurité sociale (sortie de certaines pathologies de la liste des 29 affections de longue durée, allonger le délai de carence de 3
La Chambre sociale de la Cour de Cassation « suggère » au gouvernement qu’il « s’empare » de la question de la contestation des avis d’inaptitude rédigés par les médecins du travail devant les Prud’hommes. C’est ce qu’on lit dans la partie de son rapport annuel 2023 publié en juillet dernier.
Le CIRC, a révélé le 30 août dernier, de nouveaux résultats de l'étude INWORKS sur le risque de leucémie, lymphome et myélome multiple chez les travailleurs de l’industrie nucléaire (en pièce jointe). Cette étude épidémiologique « de grande envergure visant à quantifier les risques sanitaires potentiellement associés à une exposition répétée à de faibles doses de rayonnements ionisants », selon l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) contributeur, a été créée dans les années 2000 par le CIRC.
L’INRS a mis à jour ce mois-ci deux brochures concernant l’évaluation et la prévention des risques psychosociaux.
Sur l’évaluation des RPS, le livret « Evaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU » (ED 6403) décrit la démarché d’évaluation et de prévention par étape et il donne une grille d’évaluation des facteurs de RPS, qui constitue le cœur du document. Pour la suite de la démarche, la brochure contient aussi un modèle de tableau de suivi des risques psychosociaux.