Actuel HSE

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Air et climat

Qualité de l'air : nouvel outil d'Airparif pour améliorer l'information pendant les JOP 2024

22/07/2024

A l’approche des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (JOP 2024), Airparif lance « un nouvel outil de prévision horaire de la qualité de l’air pour chaque rue et pour toute l’Île-de-France ». L’objectif est d’aider « les spectateurs et l’ensemble des Franciliens à diminuer leur exposition à la pollution ».

L’outil est disponible sur le site internet d’Airparif et sur l’application.

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Déchets

Filière des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) : le cahier des charges est complété

19/07/2024
Il est prévu un mécanisme de répartition des charges selon la contribution des différents matériaux à l'atteinte des objectifs du cahier des charges, de nouvelles modalités de la reprise sans frais des déchets auprès des entreprises de construction ou un contrat type de soutien financier pour assurer la traçabilité des déchets valorisés.

Un arrêté du 3 juillet 2024 complète le cahier des charges des éco-organismes et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment, figurant en annexe de l’arrêté ministériel du 10 juin 2022, à compter du 1er janvier 2025.

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Risques physiques

Un décret liste la canicule comme motif de chômage technique dans le BTP

17/07/2024

Selon Santé publique France, onze accidents du travail mortels de l’été 2023 sont en lien possible avec la chaleur. Et, « près de la moitié de ces accidents du travail mortels sont survenus dans le cadre d’une activité professionnelle de construction et travaux ».

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Produits phytosanitaires

Failles en pagaille dans l’évaluation des risques des pesticides

16/07/2024
L’approbation de mise sur le marché des pesticides passe par une phase d’évaluation de leurs risques pour la santé et pour l’environnement. Mais d’aucun s’interroge sur les méthodes d’évaluation utilisées, les études prises en compte pour l’analyse ou la façon dont est appréciée l’exposition de certaines populations, comme les riverains ou les professionnels.

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a confirmé en avril 2024 que, dans le cadre de l’évaluation des risques préalables à la mise sur le marché d’un pesticide, « il incombe aux autorités compétentes (...) de tenir compte des données scientifiques disponibles les plus fiables ainsi que des résultats les plus récents de la

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ICPE

Loi industrie verte : publication du décret d'application pour faciliter la réhabilitation des friches

18/07/2024
La procédure de la cessation d'activité, la réhabilitation d'un site par un tiers, ou encore les garanties financières voient leurs dispositions évoluer pour assurer une cohérence avec les exigences de la loi dite "industrie verte".

Le décret n° 2024-742 permettant l'application des articles 8 et 9 de la loi Industrie verte du 23 octobre 2023 est enfin sorti. Ces deux articles ont modifié des dispositions relatives aux cessations d'activité des installations classées, et plus globalement sur les sols pollués, l'objectif étant de favoriser la mobilisation rapide de friches industrielles.

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Energie

Plan national intégré énergie-climat (PNIEC) : la France fait le choix des énergies décarbonées

17/07/2024
L'actualisation du PNIEC permet à la France d'atteindre un objectif de 58 % d'énergies décarbonées, qui inclut donc le nucléaire, dans sa consommation finale d'énergie en 2030. Elle s'oppose ainsi à la Commission européenne qui cible les énergies renouvelables.

Avec une dizaine de jours de retard, un décalage dû au contexte électoral, la France a transmis son plan national intégré en matière d’énergie et de climat (PNIEC) à la Commission européenne.

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Prévention

Prévention : des aides financières pour les entreprises pointées du doigt

04/09/2024
Il est toujours difficile de percevoir les effets réels des subventions données en matière de prévention mais l’argent distribué par les Carsat aux entreprises pourrait être mieux utilisé, estime l’Inspection des affaires sociales.

Effet d’aubaine, résultats incertains, secteurs prioritaires délaissés… Les aides financières distribuées par les Carsat aux entreprises ne sont pas forcément pertinentes. C’est ce qu’il ressort du rapport de l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) sur l’évaluation de la COG (convention d’objectifs et de gestion) 2018-2022 de la branche AT-MP publié le 21 juin, à peine quelques jours avant la signature de la nouvelle, arrivée bien en retard.

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Pénibilité

Le compte pénibilité, encore trop peu rempli et utilisé

10/09/2024
L’écart entre le nombre estimé de travailleurs répondant aux critères de pénibilité du C2P (compte professionnel de prévention) et le nombre de travailleurs effectivement déclarés comme tels par leurs employeurs est abyssal. La déclaration est pourtant obligatoire.

« Le fonctionnement du C2P n’est pas satisfaisant et présente d’importants points de faiblesse », tacle l’Igas (Inspection générale des affaires sociales) dans un rapport sur l’évaluation de la COG (convention d’objectifs et de gestion) 2018-2022 de la branche AT-MP publié le 21 juin dernier.

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Conditions de travail

L’Anact publie deux supports pour aider les entreprises à mieux prendre en compte les seniors

19/07/2024

Parce qu’une maladie professionnelle sur deux concerne un salarié senior et que 37 % des salariés estiment que leur travail n’est pas tenable jusqu'à l'âge de la retraite, "accompagner le vieillissement au travail est un enjeu fort pour les entreprises comme pour les salariés".

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Energie

Les exigences d'écoconception des ventilateurs sont revues

17/07/2024

Les ventilateurs auraient consommé 336 TWh d’électricité en 2020, ce qui correspond à 132 MtCO2eq, et devraient augmenter pour atteindre 384 TWh en 2030.