Actuel HSE

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Equipements de travail

L'Observatoire des métiers du BTP constate une lente infusion de l’IA dans le secteur

02/03/2026
Pour l’heure, l'utilisation de l'IA reste limitée dans les entreprises du BTP et concerne surtout les tâches bureautiques et administratives, selon l'Observatoire des métiers du BTP. Mais une volonté de déploiement est observée, notamment en ce qui concerne la sécurité des chantiers.

Seulement 3 % des 621 chefs d’entreprise du BTP sondés par l'Observatoire des métiers du BTP ont déployé l’intelligence artificielle dans leur entreprise et l’utilisent, selon les résultats d’une étude menée par le cabinet Plein Sens publiée en janvier 2026*.

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Energie

Matières premières critiques : l'UE est loin de sécuriser ses approvisionnements, selon la Cour des comptes

02/03/2026
Objectifs insuffisamment motivés, absence de résultats tangibles, potentiel de gestion durable sous-exploité... Dans un rapport spécial, la Cour des comptes européenne relève de nombreuses limites à la politique de sécurisation des approvisionnements en matières premières critiques de l'UE. Elle appelle la Commission à procéder des ajustements d’ici 2029.

Le 2 février 2026, la Cour des comptes européenne (CCE) a publié un rapport spécial intitulé « Matières premières critiques pour la transition énergétique - Une politique d'une solidité relative ».

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Acteurs de la sécurité

Ruptures conventionnelles : Sophie Fantoni-Quinton plaide pour une «neutralité absolue» des médecins du travail

27/02/2026

« Rester dans son rôle, ce n'est ni ignorer la réalité sociale ni manquer d'humanité ; c'est au contraire préserver l'indépendance, la crédibilité et la sécurité juridique de l'ensemble des acteurs, au service de la santé au travail », prend position la présidente de la société française de santé au travail (SFST) et professeure de médecine du travail, Sophie Fantoni-Quinton, dans une note juridique temporairement en accès libre, à paraître dans le numéro de la revue des Archives des maladies professionnelles et de l’environnement d’avril 2026

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Risques physiques

Le chiffre : 46,8 %

27/02/2026

Près d’un européen âgé de 16 ans ou plus sur deux (46,8 %) estime avoir eu « trop chaud » au travail ou à l’école au cours des cinq dernières années, selon une enquête réalisée par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) et la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) sur l'expérience des impacts climatiques en Europe publiée le 4 février dernier*.

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Acteurs de l'environnement

Omnibus 1 : la simplification de la CSRD et la CS3D publiée au JOUE

27/02/2026

La directive dite « Omnibus I » qui vise à simplifier les obligations des entreprises issues des deux directives CSRD et CS3D (devoir de vigilance européen) a été publiée hier au Journal officiel de l'UE. Elle entrera en vigueur le 17 mars 2026. Les dispositions relatives à la CSRD doivent être transposées dans les États membres avant le 19 mars 2027 et les dispositions relatives à la CS3D avant le 26 juillet 2028.

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Acteurs de l'environnement

Les entreprises du CAC 40 négligent encore les enjeux liés à la nature

27/02/2026
Alors que l’économie repose en grande partie sur la nature, l’indice NAT 40 de WWF France révèle que les entreprises du CAC 40 ne prennent pas suffisamment en compte les enjeux qui y sont liés.

Le constat est sans appel. Selon un rapport publié le 19 février par WWF France, « L’indice NAT 40 : les entreprises du CAC 40 à l’épreuve de la nature », les grandes entreprises françaises n’ont pas encore suffisamment intégré les enjeux liés à la nature dans leurs modèles d’affaire et leurs stratégies.

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Prévention

Les branches agricoles signent un nouvel accord sur les conditions de travail

27/02/2026
En plein Salon de l'agriculture, les organisations syndicales et patronales ont signé un nouvel accord autour des conditions de travail d'environ 1,6 millions de salariés agricoles. Une performance en soi dans un contexte de difficultés économiques et climatiques. Le texte aborde les charges lourdes, l'hébergement, la santé ou encore les conditions climatiques extrêmes.

Moins de visiteurs mais plus de dialogue social. Si la fréquentation du public a baissé d'un quart en raison de l'absence des bovins, les négociateurs eux, ont travaillé d'arrache-pied pour terminer une négociation de plus de deux ans. L'accord interbranche agricole (document en pièce jointe) signé le 24 février a permis de dépoussiérer et compléter le précédent texte de 2008. « Le dialogue social est porteur de droits et d'espoir pour les salariés agricoles », s'est félicité Benoît Delarce, secrétaire national CFDT Agri-Agro.

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CSE/CSSCT

Pour la FCE-CFDT, l'accord d'Albéa Tubes sur l'IA est un modèle à suivre

26/02/2026
Pour la FCE-CFDT, l’accord de méthode de dialogue social autour de l’IA du groupe Albéa Tubes doit être le « fer de lance de la régulation sociale de l'IA dans le secteur industriel français ».

Alors que quatre décisions de justice ont imposé à des entreprises de consulter leur CSE au sujet de l'IA (voir la dernière en date*), les accords collectifs sur l'intelligence artificielle (IA) sont encore rares (lire notre article sur celui du Groupe Alpha).

Chronique
Acteurs de la sécurité

Clarification de la Cour de cassation sur l’avis d’inaptitude rendu pendant un arrêt maladie

26/02/2026
Dans cette chronique, Guillaume Roland et Ondine Juillet, avocat associé et collaboratrice au sein du cabinet Herald Avocats, reviennent sur l'arrêt du 10 décembre 2025 par lequel la Cour de cassation a admis la possibilité pour l'employeur d’organiser une visite médicale conduisant à un avis d’inaptitude pendant un arrêt maladie.

La possibilité d’organiser une visite médicale conduisant à un avis d’inaptitude pendant un arrêt maladie a longtemps suscité des interrogations pratiques et juridiques aussi bien pour les employeurs que pour les salariés.

Guillaume Roland et Ondine Juillet
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Déchets

REP PMCB : le gouvernement dévoile le scénario de la refondation de la filière

26/02/2026
Maillage territorial optimisé des points de collecte, baisse globale des coûts de la REP, gouvernance modernisée... L'ambition du scénario retenu est de construire une filière « plus simple, plus transparente, économiquement soutenable et pleinement au service de la transition écologique », selon le gouvernement. La FFB, la Capeb et la FNTP saluent ces orientations mais restent vigilantes.

« Chaque euro versé par les entreprises doit être un euro efficace pour l’environnement.